N° RG 25/56439 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA3FP N° : 1 Assignation du : 23 Septembre 2025 [1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 octobre 2025 par Anne-Charlotte

que Charlotte va venir, ça c'est bien, mais aussi qu'elle va repartir, cela le contrarie ", le 22 octobre 2008 : " A 5 h 45 Charlotte était avec lui.

) * Projet vignette 1540 'OF 1950" Les travaux d'usinage que vous avez réalisés sur un support chariot ont conduit à rebuter la pièce (...

la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

En ce qui concerne la légalité interne : S'agissant des exigences en matière de lave-mains : 7.

CREDIT MUTUEL DE STRASBOURG GUTENBERG SIREN 77 88 46980 Pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT

Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Je lui ai ouvert la bouche et j’ai constaté que c’était un gant en latex transparent ».

N° RG 23/54899 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2AMV N° : 10 Assignation du : 16 Juin 2023 [1] [1] 1 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2024 par Anne-Charlotte

juridictionnelle d'ORLEANS) INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265295032886545 Madame [U], [H] [V] née le 17 Décembre 1987 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Charlotte

Y..., né le 7 Novembre 1957 à ST GERMAIN EN LAYE (78), fils de X...

Y..., né le 7 Novembre 1957 à ST GERMAIN EN LAYE (78), fils de X...

[Adresse 3] [R] registre du commerce et des sociétés de Paris n° 419 826 193 (Avocat constitué : Maître Charlotte MOREAU-CARON, Avocat au barreau de Marseille) (Avocat plaidant : Maître Catherine DUMONT

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - les conclusions de M.

, avoués à la Cour assistée de Me Lionel LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, qui a fait déposer son dossier DÉFENDERESSE AU RECOURS Madame Charlotte Y... ... 69005 LYON représentée par Me

Philippe Mélin, président a signé la minute avec Mme Charlotte Rodrigues, greffier.

D, représenté par Me Lanne, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article

C A, représenté par Me Lanne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 10 décembre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Charente-Maritime du

(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Georges RODIER, demeurant 8, rue de Sully à Saint-Etienne (42000) ; - n° 91 067, présentés pour Mme Françoise RODRIGUEZ, demeurant Les Musiciens 2, avenue Berlioz à Lattes (34970) ; - n° 91 068, présentés