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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
678578e3aaacbea0fe684b78
13 janvier 2025
13 janvier 2025
LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU 45 BIS, BOULEVA RD DU COMMANDANT CHARCOT À NEUILLY-SUR-SEINE représenté par son syndic, la société GERARD SAFAR SAS, société par actions simplifiée immatriculée au RCS
Source officielleProcédures collectives
69dd4c29cdc6046d47206a93
14 avril 2025
14 avril 2025
Robert COULET, M. Philippe AVRIL, juges, Qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. En présence de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd8887cdc6046d4724fc4e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Claude CHARMOT M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd88a4cdc6046d4724fe21
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Claude CHARMOT M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12135
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Maurice Z..., domicilié au Cabinet de la SELARL Robert, ..., Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément aux articles L. 23-6 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre
Source officielleChambre 6
67f6b5dfa9d5adc26061dc3f
9 avril 2025
9 avril 2025
Fait à [Localité 1], le 09 Avril 2025, Le Greffier, Maud THOBOR Le Président, Charlotte THIBAUD Transmis à : Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT
Source officielleciv2
6137225dcd580146773fc589
11 janvier 1995
11 janvier 1995
Delattre, Séné, Chardon, conseillers, M.
Source officielleChambre 1-6
63b7cc806b63637c907b78a2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ALLIANZ Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE -SCP ROBERT & FAIN-ROBERT
Source officielleProcédures collectives
69dde0cacdc6046d472bde3b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Claude CHARMOT Juges : M. Franck SAUL M. Robert COULET Qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dde125cdc6046d472be48d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Claude CHARMOT Juges : M. Franck SAUL M. Robert COULET Qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dda1a3cdc6046d47268f8c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Claude CHARMOT Juges : M. Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dda18bcdc6046d47268e0d
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Claude CHARMOT Juges : M. Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01270
25 juin 2014
25 juin 2014
.; ainsi que celles de : Amal RR..., Céline SS..., Charlotte UU..., Patrice VV..., Amadou Q...; d'avoir validé en revanche les candidatures de : Fatoumata WW..., Kheira XXX..., Guenol Ulrich YYY..., Laure
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:AV00001
6 avril 2009
6 avril 2009
Robert Finielz, avocat général entendu en ses conclusions orales ; La décision, devenue irrévocable, par laquelle une juridiction de jugement, en condamnant une personne à une peine privative de liberté
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fd
26 février 2010
26 février 2010
par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Jean-Charles Thimothée Z... ... 97231 LE ROBERT représentée par Me Gérard DORWLING-CARTER
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Ramon, Jean, Robert KP..., demeurant à Paris (7e), ..., 19°/ M. Robert, Marie, Louis DW..., demeurant à Chalons-sur-Marne (Marne), ..., 20°/ M.
Source officielleService des référés
65b163ffb9f94e984650d3e8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7H-C3LN3 N°: 1 Assignation du : 27 Novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 1 Copies exécutoires délivrées le: +1 Copie expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 24 janvier 2024 par Anne-Charlotte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
662b43b0fe254500083147c8
25 avril 2024
25 avril 2024
Sur les chariots à ferrailler Il est constant que la société, à laquelle M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-237330
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Bénédicte CHAULOT 1968 Française Meuse / Ribeaucourt 6. Eric CHAULOT 1964 Français Meuse / Ribeaucourt 7. Séraphin CHAULOT 2002 Français Meuse / Ribeaucourt 8.
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X.... Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X....
Source officiellePage 4 sur 15
ROBERT, Charlotte, Louise, Marie
26/02/2026
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ROBERT, Charlotte, Louise, Aliette
12/09/2025
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ROBERT, Charlotte
16/08/2025
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BRUNET, Charlotte, BRUNET SARLANDIE DE LA ROBERTIE
22/07/2025
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ROBERT, Vanessa, charlotte, amandine
20/03/2025
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