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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88787
14 juin 2006
14 juin 2006
Statuant à nouveau : Déboute la société CHROMOS de toutes ses demandes. Déboute les sociétés OFFICINE SERVICE et THIOMED de leur demande au titre de dommages et intérêts.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110422
14 octobre 2020
14 octobre 2020
, rejette la demande formée par la société Chrono Star International Participations Groupe Franck Muller et la condamne à payer à M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207476_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
La société Chrono Kart, ayant pour gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff59
9 novembre 2012
9 novembre 2012
ARRET No R.G : 12/00025 CONSEIL RÉGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA MARTINIQUE C/ SARL JB CHRONO TRANSPORT COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2012 Décision
Source officielleChambre 1-2
64a50c59b8594705dbfcc984
4 juillet 2023
4 juillet 2023
et périls de la SARL CHRONO PIZZAS, et Mme [E] [F] et M.
Source officielleciv3
613723e7cd5801467740fab5
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Languedoc-Roussillon s'était engagée à des travaux nécessitant l'obtention du permis de construire qu'impliquait le changement de destination des lieux, la cour d'appel, devant laquelle la société Chrono
Source officiellecr
NCE en date du 21 décembre 1990 qui, dans la procédure suiviec/Jacob Y
61372672cd58014677425a3c
14 novembre 1991
14 novembre 1991
qui y aurait mentionné une somme inexacte, le juge d'instruction, en vertu d'un réquisitoire supplétif, a inculpé, d'une part, Y... de tentative d'escroquerie et, d'autre part, Chaubo d'établissement
Source officiellesoc
61372447cd580146774142b3
23 mars 2005
23 mars 2005
; Attendu que selon l'arrêt attaqué, la société Phidap installée à Courbevoie et à la tête d'un groupe de plusieurs sociétés, a accueilli dans ses locaux, après leur fusion, les sociétés Dia et Chromos
Source officielle6ème chambre
DTA_2105426_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Il soutient que les moyens soulevés par Sociétés immatriculation chrono ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202097_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SARL Groupe Chrono Import.
Source officielle6ème chambre
DTA_2402752_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
E... ne voulait plus être associée de la société Chrono Equipage et ne pouvait trouver aucun repreneur pour un prix supérieur à la valeur nominale des actions ; M.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
Q Administrc/SAS FLAT SPORT CHRONO
69a1d293cdc6046d47f2cfe1
15 avril 2025
15 avril 2025
JUGEMENT DU 15 Avril 2025 N° Minute: 2025L00215 N° PCL : 2025J00044 N° RG: 2025L00262 SCP EZAVIN-[J] Administrateurs Judiciaires, prise en la personne de Me [X] [J] Es/Q Administr contre SAS FLAT SPORT CHRONO
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10609
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[Localité 1] (Espagne), a formé le pourvoi n° U 21-13.717 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-1), dans le litige l'opposant à la société Groupe Chrono
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310529
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[T] [G], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ la société Chrono Kart, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° C 22-18.973 contre l'arrêt rendu
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2101963_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Par un courrier du 8 octobre 2024, le conseil de la société Chrono Kart et de M.
Source officielleChambre commerciale
6629f364dc6faf0009588871
24 avril 2024
24 avril 2024
La Banque Populaire Occitane a consenti à la SARL Chrono 12 un prêt PGE n° 08829401 d'un montant de 40 000 euros le 20 mai 2020.
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fbe704a005d1ed6fe2
19 avril 2023
19 avril 2023
Par courrier du 13 novembre 2018, la Sasu Chriso a adressé à Mme [S] une convocation à un entretien préalable à un licenciement ainsi qu'une mise à pied conservatoire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2101482_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Chrono est rejetée.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3f106cdc6046d47ba8571
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 28/10/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Chambre du conseil (Jgt ouv sur assignation) Numéro de Procédure collective : 2025RJ528 La SAS CHRONO
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00169_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Chrono Kart et M.
Source officiellePage 4 sur 92