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68 résultats pour « Christelle Adam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

696a6da9cdc6046d478c5fc8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Localité 7] en date du 22 Mars 2024, RG 1123000131 Demanderesse à la Requête - Appelante - Mme [K] [R] née le 16 Mai 1969 à [Localité 10] - MAROC, demeurant [Adresse 1] Représentée par la SELARL ADAMO-ROSSI

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ecb225c0a6c305dea9fd74

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Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

RDS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Arnaud

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00053

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Jérémy T..., domicilié [...] 23°/ Mme Chrystel U..., domiciliée [...], 24°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af3

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

ayant son siège au 21, rue D'artrois - 75008 PARIS Représentée par Me Jean-marie MOYSE de la SCP MOYSE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0274 Assistée sur l'audience par Me Christelle

Source officielle
CA

21e chambre

6032aea97374c02633f225ff

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

de Versailles (5ème chambre) Monsieur [X] [U] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 - N° du dossier 10.202 substitué par Me Christelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda0d5e1dadfa502f740f57

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO10608

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Par ailleurs était présente Mademoiselle Chrystelle Z..., Responsable Ressources Humaines à ma demande.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69e07435cdc6046d47697018

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Adresse 33] [Adresse 33] [Localité 33] (BELGIQUE) Immatriculée sous le n° 0434.888.612 Représentées par Me Francine HAVET, avocate au barreau de PARIS, toque : D1250 Assistées de Me Renaud CHRISTOL

Source officielle