Christian X..., M. Philippe Y... et M.

débouté la société CHRISTIN de sa demande dirigée contre la société PROMEO PATRIMOINE ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « la société CHRISTIN a fait parvenir le 2 août 2011 un document intitulé « projet de décompte

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 30 novembre 1995, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 10 000 francs d'amende, 5

pénal, 2, 86, 186, 202, 575, alinéa 2, 5 et 6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a renvoyé Vincent X... devant

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 2 mars 1995, qui, dans l'information suivie contre eux, notamment, confiance, abus de biens sociaux

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2000, qui, après sa condamnation pour homicide involontaire, a statué sur les intérêts civils ;

Christian, - Y...

Dior Couture et Christian Dior Japan KK du surplus de {leurs} demandes ; - débouter les sociétés Helvetia, Christian Dior Couture et Christian Dior Japan KK de leurs demandes sur le fondement de l'article

involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 593 du Code de procédure

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., dit Y..., Christian

sectionné à la suite de la mise en marche inopinée d'une machine en service depuis 1991, destinée à trancher des morceaux de pâte et qu'il était occupé à nettoyer ; qu'à la suite de cet accident, Christian

Christian, Y... René, Z... Michel, A...

une saisie-vente de meubles entreposés dans un immeuble leur appartenant, pour obtenir paiement d'une certaine somme, en vertu d'un jugement ayant liquidé une astreinte ; que M. et Mme Y..., Mme Christiane

Christine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 septembre 2000, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises des YVELINES sous l'accusation d'assassinats

Z..., père et mère de Christian Y...

Christian, - Y...

après relaxe de Christine B...

Christine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 28 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'assassinats, a rejeté sa demande

(D73) qui reproche à " Jean-Pierre D... ou Christian A... " de lui avoir fait signer, sous la menace de ne pas finir la construction, deux demandes de fonds, le 23 octobre 1990 et le 7 décembre 1990, et

Christian, - C... DE LA D...