Codes de loi français

Article (51 à 59)

57 D 1 N 1153 YUTZ D 603 METZ 57 N 1153 D 1 YUTZ Quai Marchal THIONVILLE 57 D 35 D 662 ROHRBACH-LES-BITCHE Limite département 57/67 RAHLING 57 D 59 D 59A BOULANGE

LEGIARTI000042466807

les branches ou lots de branches ouverts à la propagande ciblée 1 : Salariés du particulier employeur 2111 PARTICULIER EMPLOYEUR SALARIES 2 : Commerce de détail 0731 QUINCAILLERIE COMMERCES CADRES 0733 CHAUSSURES DETAILLANTS 0843 BOULANGERIE

Article 1

CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur animal 212t 3 ans Free mousse toilettage - CFNT V Toiletteur canin et félin (CTM) 212t 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Vendeur en boulangerie-pâtisserie

Article 1

III Boulanger (BM). 221 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article 1

Ministère des armées V Auxiliaire de gérontologie 332t 5 ans CREFO V Agent en sécurité et en surveillance portuaire 344t 2 ans Cogan Consulting IV Enlumineur 132 3 ans Institut supérieur européen de l'enluminure et du manuscrit (ISEEM) IV Boulanger

Article Français (suite)

.: Pépé la boulange Morgenstern, S.: Lettres d'amour de 0 à 10 North, S.: Rascal (traduit de l'américain) Oppel, J.H.: Nuit rouge Pagnol, M.: La Gloire de mon père - Le Château de ma mère - Le Temps des secrets Pohl, P.: Jan, mon ami (traduit du suédois

Article Annexe

glaces et sorbets. 10.61A-Z Meunerie. 10.61B-Z Autres activités du travail des grains. 10.62Z-Z Fabrication de produits amylacés. 10.71A-A Fabrication industrielle de pain. 10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche. 10.71C-A Boulangerie

LEGIARTI000050672726

Puy-de-Dôme 2020_LOT3_ZN_63_04 POUZOL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chaux 699838 6555622 2020_LOT3_ZN_63_04_S1 1 Le dejay 698676 6555742 Machal 699725 6554061 2021_01_63-8 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2020_LOT1_ZN_63_005 SAINTE-CHRISTINE

Article Annexe

Fabrication de beurre. 15. 5 CA Fabrication de fromages. 15. 5 DA Fabrication d'autres produits laitiers. 15. 6 BA Autres activités de travail de grains. 15. 7 AA Fabrication d'aliments pour animaux de ferme. 15. 8 CA Boulangerie

LEGIARTI000045166920

REGIE DES CAMPINGS FLEURY D'AUDE 21110145600153 011 21110194400059 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 011013 4 064 LASTOURS 21110194400018 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 21110194400059 011 21110194400109 ATELIER RELAIS BOULANGERIE

Article 4

4 et 5, le troisième alinéa de l'article 10, la deuxième phrase du premier alinéa de l'article 11 et les articles 12, 13, 14 et 15 du décret du 9 décembre 1937 relatif aux obligations à remplir par les exploitants de moulins, de semoulerie, de boulangeries

Article 2

française de la maroquinerie (FFM) Vendeur charcuterie 221 5 ans Commission paritaire nationale de l'Emploi (CPNE) de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Boulanger

Article 34

Section 10 : Appellation de boulanger et enseigne de boulangerie, Art. L121-80, Art. L121-81, Art. L121-82, Sct.

Article Annexe I (suite)

Moselle Behren-lès-Forbach 57 Moselle Béning-lès-Saint-Avold 57 Moselle Bertrange 57 Moselle Betting 57 Moselle Bliesbruck 57 Moselle Blies-Ebersing 57 Moselle Blies-Guersviller 57 Moselle Boulange

LEGIARTI000026210948

Le Cube de l'étang des Ouches jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Les Cottariaux de la source jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Le Braynant du pont de la RD 99 à Sainte-Christine

Article 1

IV Artisan boulanger. 221 5 ans L'école Banette, Banette SAS. IV Technicien qualité. 200 r 5 ans CCI de Colmar et du Centre-Alsace, institut de la qualité.

Article Annexe

Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Dannemois, Echarcon, Etréchy, Ferté-Alais (La), Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gometz-la-Ville, Guibeville, Guigneville-sur-Essonne, Itteville, Janville-sur-Juine, Janvry, Lardy, Leudeville, Limours, Maisse

LEGIARTI000023420454

Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15.2 ZA Industrie du poisson. 15.3 EC Transformation et conservation de fruits et de légumes. 15.8 AB Fabrication industrielle de produits de boulangerie

LEGIARTI000026909531

produits laitiers, de glaces et de sorbets. 15.5CB 3,20 Malterie, meunerie, fabrication de pâtes alimentaires et semoule. 15.7AB 3,00 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15.7CA 2,70 Fabrication industrielle de produits de boulangerie

Article Annexe II

rue Emile-Zola, 93123 La Courneuve : de 1962 à 1996 ; Fours Ripoche/ CECF/ CFR : 3, rue Ferrus, 75014 Paris, de 1968 à 1996 ; CECF : 4, rue Michel-de-Gaillard, 91160 Longjumeau, de 1969 à 1983, et CECF/ ACF/ Fours Ripoche : 1, rue des Marais, 91720 Maisse