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1 732 résultats pour « Chrystelle VALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb79

Appel

26 décembre 2007

26 décembre 2007

de visite et d'hébergement à la discrétion des parties compte-tenu de l'âge de Christelle dans sa 18e année.

Source officielle

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CA

3e chambre sociale

65449d5ec71a6a83181c8e44

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 SEPTEMBRE 2023, en audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c0

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

- condamner Melle Christelle X... à payer la somme de 3000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile. - condamner Melle Christelle X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f858

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

G : 09/ 07644 Mme Chrystelle Marie Bernadette X... C/ M. Dominique Hubert Jean Y...

Source officielle
TJ

Surendettement

6a0ccdbacdc6046d473c4206

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

000217048556A JUGEMENT DU 19 Mai 2026 Rendu par Grégory RIBALTCHENKO, Juge des contentieux de la protection près le Tribunal judiciaire du Havre statuant en matière de surendettement, assisté de Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc2

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Par arrêt de la cour d'appel de Bastia en date du 16 janvier 2008 devenu définitif, Madame Monique X...et Mademoiselle Christelle Y...ont été déclaré entièrement responsables du sinistre.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:452646.20221123

Admin. suprême

23 novembre 2022

23 novembre 2022

dans la région considérée ; - application du taux d'intérêt à la valeur vénale () ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb3

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

C/ Mme Christelle Y...divorcée X...

Source officielle
CA

3e chambre civile

669a019fbf9da27f384b0dc6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[G] [R] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Z] [W] épouse [R] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00357

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Christelle X... à payer à Émilie Y... la somme de 20.000 ¿ à titre de dommages-intérêts ; Aux motifs qu' « il est constant que Christelle X... s'est

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:444902.20221115

Admin. suprême

15 novembre 2022

15 novembre 2022

En second lieu, aux termes de l'article 38 quinquies de l'annexe III au code général des impôts : " Les immobilisations sont inscrites au bilan pour leur valeur d'origine. / Cette valeur d'origine s'entend

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6031f2a95da5862b1dc7d6fc

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Y..., veuve Z..., Elisabeth, Christel et Jean-Luc Z..., sont intervenus volontairement aux débats.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ca8

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

quelconque planning de leurs interventions, pas plus d'ailleurs que des siennes ou de celles du médecin auquel il fait référence ; qu'à l'exception de l'une de ses assistantes, toutes, et en particulier Christelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201735

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

non fondés de violation des articles L.112-4 du code des assurances et 455 du code de procédure civile, le moyen ne tend qu'à remettre en discussion devant la Cour de cassation l'appréciation de la valeur

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03395_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

/Le ministre notifie au professeur agrégé l'appréciation finale de la valeur professionnelle. " 3. M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63d37a81d1bc2605de4b49e9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00665 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6GC Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du président du tribunal judiciaire de Val

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01481_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 23 décembre 2021, la commune d'Ayguemorte-les-Graves, représentée par Me Valdès, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 1 500 euros soit mise

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21772b5e5e648caf526

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

par Maître Christelle ZIRN-SASSARD, avocat au barreau de LYON Madame [F] [A] née le 26 Janvier 1965 à [Localité 16], demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Christelle ZIRN-SASSARD, avocat au

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f56ab7cff8efb73576f1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DEMANDERESSE A L'OPPOSITION : Madame [D] [Z], domiciliée [Adresse 2] Comparante - Non représentée DEFENDEURS A L'OPPOSITION : Madame [E] [I] domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me François VALLAS

Source officielle
CA

2ème Chambre

6520f5fcbb275d83183a3bcc

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ARRÊT N° /23 DU 05 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00233 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FDXC Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de Val

Source officielle