journal centralisateur et livre d'inventaire existait effectivement puisque Christine B..., inspectrice des impôts, admettait qu'il lui avait été présenté lors du contrôle fiscal du café-tabac "La Coquille

déclarant irrecevable l'intervention du Syndicat des Avocats de France qui faisait valoir que la tenue des audiences du Juge des Libertés et de la Détention dans l'enceinte du centre de rétention des Coquelles

A n'établit pas avoir demandé le remplacement ou l'achat d'une plaque de cuisson ; - au cours de sa détention au centre pénitentiaire de Rennes-Vezin-le-Coquet, ses permis de visite de M.

Les définitions ci-après s'appliquent également.

X... fait également grief à la cour d'appel d'avoir statué comme elle l'a fait alors que, selon le pourvoi, d'une part, l'arrêt a méconnu la " loi " du brevet X... qui décrit la caractéristique essentielle

l'autoriser, en application de l'article L. 450-4 du code de commerce, à faire procéder à des visites et saisies dans les locaux de plusieurs sociétés de conditionnement et de distribution d'oeufs coquille

Par jugement en date du 13/05/2025, le Tribunal de Commerce de Montauban a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : LA COQUETTERIE (SARL) [Adresse 2] B 904 056 975 - 2021 B 795

demande de copie, de préférence sous forme numérique, des documents suivants concernant les marchés publics du centre de rétention administrative (CRA) du Nord : 1) s'agissant du marché du CRA de Coquelles

, laquelle est intégrée au lotissement « Le Pré de Coquette » dont la création a été autorisée par un permis d’aménager délivré par le maire de Pérouges le 7 juin 2021.

Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale [F] à [Localité 2].

Par un arrêté du 28 juin 2021, le maire de Vezin-le-Coquet a délivré le permis de construire sollicité.

décision des 7 août et 1er septembre 2000 par laquelle le président du COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS DE BASSE- NORMANDIE a refusé de lui attribuer une licence de pêche de la coquille

n'a pas dépassé le quota maximal dès lors qu'il ressort de cette facture qu'il a également vendu 1 826 kg de coquilles Saint-Jacques à la même société le 8 octobre 2019.

, Coqueux et Charpentier de toutes leurs demandes fins, moyens et conclusions ; - Condamner in solidum Mmes [G] [J] , Mme [D] [J], les consorts [C] et la SCP , Chauvin- Coqueux, Coqueux et Charpentier

la salariée dès lors qu'il justifie que la mutation a été mise en oeuvre dans l'intérêt de l'entreprise et démontre l'impossibilité de la maintenir sur les sites de Monoprix Dunkerque et Marionnaud Coquelles

DU BREVET, DECLARER BANAL ET SANS INTERET UN JOINT DE MATIERE PLASTIQUE QUI Y EST DECRIT, AINSI QU'ELLE LE CONSTATE DANS SA DESCRIPTION DU BREVET DE PRODUIT, COMME AYANT " UN RAMOLLISSEMENT AU MOINS EGAL

l'arrêt attaqué (Chambéry, 12 septembre 1995), que la société Leman Gel, assurée par la compagnie Groupama Mutasudest, selon police dommages-ouvrage, a fait construire un atelier de transformation et congélation

L'exercice de la pêche à la coquille St-Jacques est soumis à la détention de la « licence Coquille St-Jacques », à l'exception de la mer Méditerranée.

L'exercice de la pêche à la coquille St-Jacques est soumis à la détention de la « licence Coquille St-Jacques », à l'exception de la mer Méditerranée.

L'exercice de la pêche à la coquille St-Jacques est soumis à la détention de la « licence Coquille St-Jacques », à l'exception de la mer Méditerranée.