référé la désignation d'un expert qui a conclu que le virus avait été transmis par des génisses appartenant au groupement agricole d'exploitation en commun Avenel (le GAEC), qui les avait achetées à Daniel

Fery à Drancy (93700) - lot n° 1 (installations - terrassements - fondations - gros œuvre).

faux », pour 5 a 53 ca, - section [...] « les gros faux », pour 3 a 22 ca, - section [...] « les gros faux », pour 6 a 24 ca, - section [...] « les gros faux », pour 9 a 32 ca, - section [...] « les gros

pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 27 mars 2025 par : SARL PRODUITS SERVICES INDUSTRIELS , [Adresse 1] Activité : COMMERCE DE GROS

LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR seulement condamné Madame Danielle X... épouse Y...à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 10. 252, 79 euros au titre d'un arriéré de charges

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s M 93-40.954 à 93-40.961 formé par la société anonyme Match Lorraine, venant aux droits de la société anonyme Gro-Est

l'Amiral", quartier de la mer à Villeneuve Loubet (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile), au profit de Mme Danièle

Daniel Z..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., 28/ Mme Catherine Z... née Y..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ...,, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par

Import-export, négoce en gros, demi-gros et détail de tous produits non réglementés, toutes denrées, ayant fait l'objet d'une inscription au R.C.S. sous le numéro 850363557, radiée le 19 Juillet 2024.

commerce du 2.8.1999 RG : 97/5769 AU FOND CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section C ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2001 (N , 8 pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Madame Danielle

Daniel B..., 2°/ Mme Muriel X..., épouse B..., domiciliés tous deux [...]                                                        , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Daniel Z..., demeurant chemin des Maquaires à Méry-sur-Cher (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1991 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 ) de M.

C... à l'entrepreneur de gros oeuvre M.

Rachid X..., Mme Danièle X... et M.

Portalis DBVB-V-B7A-7T2R [S] [J] [M] [Y] épouse [J] C/ [A] [E] [G] [X] ÉPOUSE [E] épouse [E] SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse

: Monsieur ou Madame le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire [Adresse 1] Comparant(e) DÉFENDEUR : SARL GAMD'ECO [Adresse 2] Activité : Tous travaux de maçonnerie générale et gros

JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE , [Adresse 1] Représentée par Madame, [H], [Z], suivant pouvoir du mardi 14 octobre 2025, DÉFENDEUR : SARL RG EXPERTS , [Adresse 2] Activité : Maçonnerie, gros

Gros, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - et les observations de Me Paye-Blondet, représentant Mmes C et A, et de Me Dangel, représentant la commune de Schiltigheim.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sarrade Foie gras, société anonyme, dont le siège est la ..., en

C/ Daniel Y..., Maryline Z...