Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
98 résultats pour « Daniel REIN »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 1
Relations hormonales : - caractéristiques des hormones ; Fonctions de nutrition : - circulation : Respiration : - ventilation pulmonaire ; Digestion : - principes fondamentaux de transformation des aliments ; Excrétion : - structure et fonctionnement du rein
Article Annexe
Yonne (89) Auxerre. 89024 Essonne (91) Chilly-Mazarin. 91161 Juvisy-sur-Orge. 91326 Longjumeau. 91345 Orsay. 91471 Palaiseau. 91477 Viry-Châtillon. 91687 Les Ulis. 91692 Hauts-de-Seine (92) Bourg-la-Reine
LEGIARTI000020955767
Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 16 501 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 9 944 Ile-de-France X Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel
Article Annexe
Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel Eisenmann, 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. 16 756,00 Ile-de-France XI. 20, rue Armagis, 78105 Saint-Germain-en-Laye Cedex. 19 792,75
LEGIARTI000023501793
Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 34 081 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 12 417 Ile-de-France X Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel
Article Annexe
Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 35 357 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 37 282 Ile-de-France X Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel
LEGIARTI000050742546
Ville-du-Bois, Villejust, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-le-Bâcle, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres, Les Ulis ; - au sein du département des Hauts-de-Seine : Antony, Asnières-sur-Seine, Bagneux, Bois-Colombes, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine
LEGIARTI000048951794
MÉDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION 1 CH MAURICE SELBONNE (CHMS) MÉDECIN MÉDECINE GÉNÉRALE 2 MÉDECIN RADIOLOGIE ET IMAGERIE MÉDICALE 1 MÉDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION 1 CHIRURGIEN-DENTISTE CHIRURGIE ORALE 1 CH LOUIS DANIEL
LEGIARTI000032711150
Cartier Massy 91 Centre hospitalier d'Orsay Orsay 91 Hôpital privé Claude Galien Quincy-sous-Sénart 92 Hôpital privé d'Antony Antony 92 Hôpital Ambroise Paré Boulogne-Billancourt 92 Clinique Ambroise Paré Bourg-la-Reine
Article 1
Montpellier ; Groupement d'intérêt public Formavie de Montpellier - Département CAFOC V Agent de sécurité privée 344t 3 ans SARL ASP bodyguard V Agent de prévention et de sécurité 344t 3 ans AB sud formation IV Apiculteur éleveur producteur de reines
Article ANNEXE
. 91685 Villiers-sur-Orge. 91687 Viry-Châtillon. 91689 Wissous. 91692 Les Ulis. 92002 Antony. 92004 Asnières-sur-Seine. 92007 Bagneux. 92009 Bois-Colombes. 92012 Boulogne-Billancourt. 92014 Bourg-la-Reine
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
Affections des reins et des voies urinaires 6. Affections respiratoires 7. Affections hématologiques 8. Affections rhumatismales 9.
Article 6
05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1435, 1436 ou 1437 ; 20° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions sur les reins
Article Annexe I
Auvergne Amisol, 35, rue du Pré-la-Reine, 63000 Clermont-Ferrand : de 1910 à 1974 ; Distrimat/Franconit/Everitube, 63700 Saint-Eloy : de 1972 à 1984 ; Everitube : 63750 Messeix : de 1973 à 1985.
Article Annexe II - I. Maquette 13
suspubien, prendre en charge dans les 12 premières heures les infections urinaires associées aux soins, une crise de colique néphrétique, une rétention aigue d'urine, une anurie obstructive, un caillotage vésical, une plaie ou traumatisme de la vessie, du rein
Article ANNEXE
Bourgogne 21 Mâlain Site archéologique de Médiolanum. 21 Nuits-Saint-Georges Site des Bollards. 21 Vertault Site de l'An-sur-Laignes : oppidum de Vertillum. 21 Alise-Sainte-Reine Partie du site d'Alésia. 21 Bussy-le-Grand Château
Article Annexe tableau n° 1 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
Seine-et-Marne 1re circonscription Cantons de : Melun Nord, Melun Sud, Perthes 2e circonscription Cantons de : La Chapelle-la-Reine, Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
La chaussée de Montaigu au bout du Grand-Cours-la-Reine, à Caen. Toucques Depuis la commune de Breuil jusqu'à son embouchure dans la Manche. Breuil. Charente De Montignac à la limite du département de la Charente-Inférieure.
Article ANNEXE
91538 Saint-Aubin. 91635 Vauhallan. 91645 Verrières-le-Buisson. 91661 Villebon-sur-Yvette. 91679 Villiers-le-Bâcle. 91692 Les Ulis. 92002 Antony. 92007 Bagneux. 92012 Boulogne-Billancourt. 92014 Bourg-la-Reine
Article Français (suite)
.: Moi, Daniel, cireur de chaussures (traduit de l'américain) Kordon, K.: Les journées de Franck n'en finissent pas (traduit de l'allemand) Kupferman, S. et F.: La Nuit des dragons Mirande, J.: Sans nom ni blason Nogues, J.C. : Le Faucon déniché Nozière
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