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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

98 résultats pour « Daniel REIN »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 1

—

Relations hormonales : - caractéristiques des hormones ; Fonctions de nutrition : - circulation : Respiration : - ventilation pulmonaire ; Digestion : - principes fondamentaux de transformation des aliments ; Excrétion : - structure et fonctionnement du rein

Article Annexe

—

Yonne (89) Auxerre. 89024 Essonne (91) Chilly-Mazarin. 91161 Juvisy-sur-Orge. 91326 Longjumeau. 91345 Orsay. 91471 Palaiseau. 91477 Viry-Châtillon. 91687 Les Ulis. 91692 Hauts-de-Seine (92) Bourg-la-Reine

LEGIARTI000020955767

—

Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 16 501 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 9 944 Ile-de-France X Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel

Article Annexe

—

Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel Eisenmann, 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. 16 756,00 Ile-de-France XI. 20, rue Armagis, 78105 Saint-Germain-en-Laye Cedex. 19 792,75

LEGIARTI000023501793

—

Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 34 081 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 12 417 Ile-de-France X Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel

Article Annexe

—

Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 35 357 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 37 282 Ile-de-France X Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel

LEGIARTI000050742546

—

Ville-du-Bois, Villejust, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-le-Bâcle, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres, Les Ulis ; - au sein du département des Hauts-de-Seine : Antony, Asnières-sur-Seine, Bagneux, Bois-Colombes, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine

LEGIARTI000048951794

—

MÉDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION 1 CH MAURICE SELBONNE (CHMS) MÉDECIN MÉDECINE GÉNÉRALE 2 MÉDECIN RADIOLOGIE ET IMAGERIE MÉDICALE 1 MÉDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION 1 CHIRURGIEN-DENTISTE CHIRURGIE ORALE 1 CH LOUIS DANIEL

LEGIARTI000032711150

—

Cartier Massy 91 Centre hospitalier d'Orsay Orsay 91 Hôpital privé Claude Galien Quincy-sous-Sénart 92 Hôpital privé d'Antony Antony 92 Hôpital Ambroise Paré Boulogne-Billancourt 92 Clinique Ambroise Paré Bourg-la-Reine

Article 1

—

Montpellier ; Groupement d'intérêt public Formavie de Montpellier - Département CAFOC V Agent de sécurité privée 344t 3 ans SARL ASP bodyguard V Agent de prévention et de sécurité 344t 3 ans AB sud formation IV Apiculteur éleveur producteur de reines

Article ANNEXE

—

. 91685 Villiers-sur-Orge. 91687 Viry-Châtillon. 91689 Wissous. 91692 Les Ulis. 92002 Antony. 92004 Asnières-sur-Seine. 92007 Bagneux. 92009 Bois-Colombes. 92012 Boulogne-Billancourt. 92014 Bourg-la-Reine

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Affections des reins et des voies urinaires 6. Affections respiratoires 7. Affections hématologiques 8. Affections rhumatismales 9.

Article 6

—

05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1435, 1436 ou 1437 ; 20° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions sur les reins

Article Annexe I

—

Auvergne Amisol, 35, rue du Pré-la-Reine, 63000 Clermont-Ferrand : de 1910 à 1974 ; Distrimat/Franconit/Everitube, 63700 Saint-Eloy : de 1972 à 1984 ; Everitube : 63750 Messeix : de 1973 à 1985.

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

suspubien, prendre en charge dans les 12 premières heures les infections urinaires associées aux soins, une crise de colique néphrétique, une rétention aigue d'urine, une anurie obstructive, un caillotage vésical, une plaie ou traumatisme de la vessie, du rein

Article ANNEXE

—

Bourgogne 21 Mâlain Site archéologique de Médiolanum. 21 Nuits-Saint-Georges Site des Bollards. 21 Vertault Site de l'An-sur-Laignes : oppidum de Vertillum. 21 Alise-Sainte-Reine Partie du site d'Alésia. 21 Bussy-le-Grand Château

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Seine-et-Marne 1re circonscription Cantons de : Melun Nord, Melun Sud, Perthes 2e circonscription Cantons de : La Chapelle-la-Reine, Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

La chaussée de Montaigu au bout du Grand-Cours-la-Reine, à Caen. Toucques Depuis la commune de Breuil jusqu'à son embouchure dans la Manche. Breuil. Charente De Montignac à la limite du département de la Charente-Inférieure.

Article ANNEXE

—

91538 Saint-Aubin. 91635 Vauhallan. 91645 Verrières-le-Buisson. 91661 Villebon-sur-Yvette. 91679 Villiers-le-Bâcle. 91692 Les Ulis. 92002 Antony. 92007 Bagneux. 92012 Boulogne-Billancourt. 92014 Bourg-la-Reine

Article Français (suite)

—

.: Moi, Daniel, cireur de chaussures (traduit de l'américain) Kordon, K.: Les journées de Franck n'en finissent pas (traduit de l'allemand) Kupferman, S. et F.: La Nuit des dragons Mirande, J.: Sans nom ni blason Nogues, J.C. : Le Faucon déniché Nozière

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