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395 résultats pour « Delphine JOURNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2211777_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_2212542_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204636_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206496_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Delohen, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public, - et les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

VENTES

68e426cf681ed727f2a5c6cf

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

] et la Direction Générale [Adresse 2] à [Localité 8], agissant poursuites et diligences de son Directeur Général en exercice, domicilié audit siège,   Créancier poursuivant, représenté par Maître Delphine

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676d7d6cbb391a608a18bf

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JOURNAL DE L'ILE DE LA REUNION Représentée par son Président en exercice : Monsieur [H] [A] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Judicaël MANGATAYE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023866396

Admin. suprême

15 avril 2011

15 avril 2011

Tanneguy Larzul, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité de la requête ; Sur l'article LP. 1 de la loi du

Source officielle
CA

13e chambre

64a7b25b3bcaf505db696b5b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Mai 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, et Madame Delphine

Source officielle
CA

13e chambre

643f891bad85da04f53a3d8e

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président,et Madame Delphine

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

67ec5ebddd062d9f810eaa39

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT du 01 Avril 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/03403 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IKZE AFFAIRE : [T] / [W] MINUTE : Copie exécutoire le : aux parties par LRAR IFPA Expédition le : Maître Delphine

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97be2cdc6046d47a177ef

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2215232_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Delohen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

JAF

697fb411cdc6046d478fc452

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) DÉFENDEUR : Monsieur [L], [D] [J] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 5] représenté par Me Delphine

Source officielle
TJ

Ventes

67f021cd02fc178212f7d91d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

d’annonces légales Tout [Localité 14] en date du 22 février 2025 - Publicité sous forme d’avis simplifié dans les deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale suivantes : -

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d1cbd7cdc6046d4728eeb6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Gérald BETTAN membre du Cabinet BETTAN DEMARET AVOCATS, Avocat (G799) ET : SAS COMPTAJEF EXPERTISE, dont le siège social est [Adresse 2] -RCS Paris 492055165 Partie défenderesse : comparant par Me Delphine

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028389219

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Tiffreau

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028389220

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Tiffreau

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2212262_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Delohen, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0d19c25a97f0381f4bba

Appel

16 février 2015

16 février 2015

Celui-ci invoque le grand livre journal communiqué par TRB. Celle-ci fait observer que ce grand livre concerne l'ensemble des clients étrangers et que M.

Source officielle
TJ

Service des référés

663136fa19f939ca6242dc86

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

■ N° RG 24/51793 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4ISI N° : 1/MC Assignation du : 04 Mars 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 30 avril 2024 par Delphine

Source officielle