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2 795 résultats pour « Desmarez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_24PA02618_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

J au droit de l'impasse Desmarets empêchera l'accès à tout véhicule dont le gabarit excède 2,17 mètres de large, notamment les véhicules des services de secours, et, d'autre part, qu'elle réduira aussi

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fcdf0cfe7ae188fea56

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2020, pour séparation du tracteur en deux parties, dix démarrages sans mise en route du moteur, dépose du démarreur, repose du démarreur, assemblage du moteur au tracteur, démontage et désassemblage du

Source officielle
CC

comm

6079d6739ba5988459c5b2b0

Cassation

11 mars 1970

11 mars 1970

LES CONDITIONS DE TRAVAIL; QUE L'UN D'EUX, GAILLARD, ESTIMANT QUE DEUX DES SIGNATAIRES N'AVAIENT PAS RESPECTE LEURS ENGAGEMENTS, S'EST LUI-MEME CONSIDERE COMME LIBERE DE TOUTE OBLIGATION; QUE DESGREZ

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662a9f83c8a1343b8cd61da0

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Localité 13] Monsieur [HU] [A] [Adresse 1] [Localité 15] Madame [K] [C] [P] [A] [Adresse 4] [Localité 12] Madame [V] [F] veuve [ZF] [Adresse 22] [Adresse 22] [Localité 16] Représentés par Maître Marc DEMARET

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007777257

Admin. suprême

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Contentieux du Conseil d'Etat ; le minstre demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 7 décembre 1988 par lequel le tribunal administratif de Rennes a annulé, à la demande des docteurs Desprez

Source officielle
CC

civ1

607940e89ba5988459c3f937

Cassation

13 janvier 1971

13 janvier 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES REUNIES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DEMARETZ A VENDU AUX EPOUX X...

Source officielle
CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f0e4

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Albert, adjoint de Mme Prévost-Desprez, pouvait, en application des dispositions de l'article 84, alinéa 4 du Code de procédure pénale, valablement décerner mandat de dépôt, s'agissant d'un acte urgent

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229bad2fa6fd0f8040391

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ALTERNATEUR DEMARREUR RENOVATION - ADR, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°897 969 325 [Adresse 3] Représentant : Me Gérald ENSENAT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6708c022445a086e2bcedd0b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

défectueux répertoriés SM12 au lieu des démarreurs SM 21.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efa

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La société Allianz Iard soulève en l'espèce la nullité de la déclaration d'appel en date du 2 janvier 2024, au motif tiré de l'absence d'un mandat de représentation dont disposerait Me Loïc Desmaret, avocat

Source officielle
CA

1ere Chambre

62e0d567e8fd1e05797fa244

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Le 30 mai 2016 le véhicule a subi une panne de démarreur et le 6 juin 2016 la société GARAGE STYL'AUTO a procédé au remplacement du démarreur et de la batterie avec des pièces de rechange fournies par

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007660502

Admin. suprême

22 juillet 1977

22 juillet 1977

LES FRAIS DU PROCES-VERBAL DE CONTRAVENTION DE GRANDE VOIRIE DRESSE A SON ENCONTRE LE 16 JANVIER 1971 POUR DES AVARIES CAUSEES PAR LE PETROLIER "PORT TUDY" A L'UN DES DUCS D'ALBE DE L'APPONTEMENT DESMARAIS

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002621_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce de mettre à la charge de l'Etat, le versement à Me Desprez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200913

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

demande en garantie, l'arrêt retient que l'assuré ne peut obtenir, aux termes de l'exclusion de garantie de l'article 15, la garantie vol lorsqu'il est sorti du véhicule en laissant les clefs sur le démarreur

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3d6

Cassation

13 décembre 1990

13 décembre 1990

d'une garantie décennale et la possibilité d'obtenir des devis ; qu'aucune réserve ou spécification particulière n'y était portée si ce n'est pour l'une (annexe 1) : " fabriqué à la forme que vous désirez

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

63c257090bfda47c9007618c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[C] [B] Représenté par Me Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au barreau de VANNES Mme [P] [F] épouse [N] Représentée par Me Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au

Source officielle
CA

8ème chambre

669a022abf9da27f384b0f32

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La pièce 4 est une réponse du 14 avril 2022 de la société [K] se défendant de toute non-conformité ou défaut des démarreurs livrés.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050039452

—

25 juin 2024

25 juin 2024

Protocole d'accord NAO 26 06 2024 SODEX DESMARAIS

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2508739_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Desprez, - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2406864_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Desprez, - et les observations de Me Chassin, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DESMAREZ

SIREN 318745106GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

14/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

S.C.I. DESMAREZ

SIREN 408748135GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

transfert du siège social.

13/02/2026

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Dépôts des comptes

DESMAREZ

SIREN 318745106GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

15/06/2025

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Dépôts des comptes

DESMAREZ

SIREN 318745106GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

12/07/2024

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Dépôts des comptes

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SIREN 318745106GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

11/07/2023

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