Manipulation ou emploi du brai de houille. Fabrication de l'arsenic et de ses composés (anhydride arsénieux, arsénites, acide arsénique, arséniates, etc.).

Article Annexe 3

—

température et de pression (à une température de 0° C et à une pression atmosphérique moyenne de 1 013 hectopascals) UNITÉ PHYSIQUE EN kWh (PCI) par litre Pétrole brut, gazole, fioul domestique UNITÉ PHYSIQUE EN kWh (PCI) par tonne Houille

Article Annexe 17

—

Boulevard Salvador-Allende des deux côtés de la voie, y compris les parcelles section BI n°s 323 et 324 jusqu'à l'axe de l'ancienne voie ferrée des houillères (à l'est de la rue des Acacias).

Article ANNEXE

—

Lyon. 69127 Marcy-l'Etoile. 69142 La Mulatière. 69143 Neuville-sur-Saône. 69149 Oullins. 69152 Pierre-Bénite. 69153 Poleymieux-au-Mont-d'Or. 69168 Rochetaillée-sur-Saône. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 69194 Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Article (suite 10)

—

NAPHTA-SOLVANT DE GOUDRON DE HOUILLE 17 Naphta (pétrole), aromatiques légers obtenus par vapocraquage ALKYLBENZÈNE EN MÉLANGES (CONTENANT AU MOINS 50% DE TOLUÈNE) 17 Naphta, solvant de sécurité WHITE SPIRIT A FAIBLE TENEUR EN

Article 47

—

Il s'applique au personnel des usines exclues de la nationalisation par l'article 8, à l'exception des ouvriers mineurs employés par les centrales et les cokeries des houillères et des employés de chemin de fer qui conservent, sauf demande de leur part

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

Code de la construction et de l'habitation

logements appartenant aux sociétés d'économie mixte des départements d'outre-mer, les logements appartenant à l'Entreprise minière et chimique et aux sociétés à participation majoritaire de l'Entreprise minière et chimique, les logements appartenant aux houillères

Article Annexe

—

Port. 01309 Pouillat. 01312 Pressiat. 01317 Ramasse. 01318 Rancé. 01321 Revonnas. 01322 Reyrieux. 01325 Rignieux-le-Franc. 01339 Saint-Bernard. 01342 Sainte-Croix. 01345 Saint-Denis-en-Bugey. 01347 Saint-Didier-de-Formans

Article L232-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 95

Code de commerce

l'article L. 123-16-2 ainsi que les sociétés qui sont des grandes entreprises, au sens de l'article L. 230-1, dont tout ou partie des activités consiste en l'exploration, la prospection, la découverte, l'exploitation ou l'extraction d'hydrocarbures, de houille

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Insecticides organiques d'origine minérale : huiles minérales (de pétrole et de houille). B. - Agents physiques utilisés en agriculture pouvant être impliqués dans la genèse de maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1.

Article Annexe IX

—

soient réalisés : émissions de CO2 [t CO2] = (intrants - produits - exportations - variation des stocks) × facteur de conversion CO2/C avec : - intrants [tC] : la totalité du carbone entrant dans les limites du bilan massique, par exemple coke, brai de houille

Article ANNEXE II

—

Tableau des valeurs de rendement de référence pour la production d'électricité Année de construction Type de combustible 1996 et avant 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006-2011 Solides Houille/coke

Article 1384 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 92

Code général des impôts

l'objet d'une convention avec l'Agence nationale de l'habitat et qui seront conventionnés à l'aide personnalisée au logement après la transformation en société anonyme d'habitations à loyer modéré de la société de gestion du patrimoine immobilier des houillères

Article Annexe (partie 3)

—

Brai de goudron de houille et de pétrole (n° CAS 68187-57-5) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 618 Brai de houille à basse température (n° CAS 90669-57-1) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 620 Brai de houille à basse température

Article 2

—

L'agence poursuit les activités qu'exerçait l'Association nationale de gestion des retraités des Charbonnages de France et des houillères de bassin ainsi que de leurs ayants droit au jour de sa dissolution, autres que celles mentionnées ci-dessus, bénéficiant

Article Annexe

—

agents effectué entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010 Centre d'action éducative de Courcouronnes (Essonne) Mutation ou déplacement des agents effectué entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010 Centre d'action éducative de Houilles

Article 2-1

—

organisé par la commune de Chelles, situé au stade d'athlétisme Pierre Duport, parc du Souvenir Emile Fouchard, 77500 Chelles ; 3° Dans le département des Yvelines (78) : - du 23 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Houilles

Article Annexe I (suite)

—

Meaux 1 Bibliothèque municipale de Melun 2 Bibliothèque départementale de prêt 6 Yvelines Bibliothèque municipale de Chatou 2 Bibliothèque municipale de Conflans-Sainte-Honorine 2 Bibliothèque municipale de Houilles

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Cantons de Chatou, Houilles, La Celle-Saint-Cloud, Le Pecq, Le Vésinet, Maisons-Laffitte, Marly-le-Roi, Saint-Germain-en-Laye-Nord, Saint-Germain-en-Laye-Sud, Saint-Nom-la-Bretèche et Sartrouville.

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Basile, Saint-Christol, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Didier-sous-Aubenas

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