Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 et 18 août 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE VOYAGES DUPAS LEBEDA, dont le siège est

334 926 037, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1988 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre - section B), au profit : 1°) de Monsieur Henri X..., demeurant à Paris (16ème), 4, Cité Duplan

13 AOUT 2025 5ème Chambre N° PCL : 2025J01168 SARL AFIB 2 N° RG: 2025P01240 DEBITEUR SARL AFIB 2, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 384 369 369 - 1992 B 335 Représentant légal : Jean-Charles DUPLAA

Ledit ensemble immobilier comprend le lot de copropriété N°7 décrit comme : "un appartement de type 3 en duplex situé au troisième étage du bâtiment A, accessible par la porte d’en face en arrivant sur

, puis un second appel à candidatures portant sur les lots restants, soit un lot de 5 MHz duplex et un lot de 4,8 MHz duplex en cas de succès du premier appel, soit sur deux lots de 5 MHz duplex et un

SARL (ACCES FORMATION INFORMATIQUE BUREAUTIQUE), sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 382 907 384 - 1991 B 1821 Représentant légal : Jean-Charles DUPLAA, Gérant Comparaissant par Maître Benjamin BLANC

DUPLO FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Florence JACQUAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0024 Décision du 21 Juin 2024 3ème chambre - 2ème section N° RG 24/05015 - N°

Dupas, demeurant ..., 2°/ M. B... Dupas, demeurant 32, boulevard du Pont Noyelles, 80000 Amiens, 3°/ M. C... Dupas, demeurant ..., 4°/ M. D... Dupas, demeurant ..., 5°/ Mme X...

, elle oppose l'irrecevabilité de l'action du syndicat des copropriétaires en raison de la prescription décennale et de l'irrégularité de la demande à l'encontre de la SARL DUPLEX en liquidation depuis

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Marguerite Z..., épouse DUPAS, demeurant ... (Loir-et-Cher), 2°/ Monsieur D...

000 euros et de 2 000 euros à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs qu'il est constant que le prévenu, âgé de 60 ans, a invité une jeune fille de 15 ans qu'il ne connaissait pas à visiter son duplex

centre des intérêts vitaux du prévenu serait situé en France ; qu'en effet, il possède une autre résidence à Bâle, constitué d'un appartement de 7 pièces, prise en location résultant de la réunion en un duplex

PUBLIC D'HABITATION A LOYER MODERE DE L'HERAULT FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECLARE LA JURIDICTION PRUD'HOMALE COMPETENTE POUR STATUER SUR LES DEMANDES D'INDEMNITES FORMEES PAR DUPLAN

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DUPAS, MONTEUR EN CHARPENTES METALLIQUES, TRAVAILLANT A TOURS AUX ETABLISSEMENTS LUCHAIRE, AYANT RECU LE 6 NOVEMBRE 1971 DE SON EMPLOYEUR, L'ORDRE DE SE RENDRE SUR UN

JOINT, EN RAISON DE LA CONNEXITE LES POURVOIS FORMES PAR LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS (NO 73-14.446) ET PAR DUPAS ET LA MAIF (NO 74-11.455) CONTRE L'ARRET RENDU LE 4 JUILLET 1973 PAR

DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF BALAVOINE - AVOUES 20 Place Saint-Sauveur 14000 CAEN comparante DEFENDEUR AU RECOURS : SARL MDM MULTIMEDIA 102 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS non comparante bien que régulièrement

Duplat, avocat général, M. Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Carmet, conseiller, les conclusions de M.

Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.