CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE N 141 Limite de département BRILLAC CHARENTE-MARITIME D 137 ex-N 137 AYTRE N 137 A 837 VERGEROUX CHARENTE-MARITIME D 137 ex-N 137 SAINTE-SOULLE N 11 Limite de département MARANS CHARENTE-MARITIME D 137 ex-N 137 SAINTES N 141 D 730 SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU

Article 2

Code inconnu

d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Nice ; 34° Le 19 juin 2024, le site de célébration d'Avignon, situé quai du Rhône, incluant le boulevard de la Ligne et le boulevard du Rhône, délimité dans sa partie sud par le pont Edouard

Article Annexe

Code inconnu

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "arts martiaux chinois externes", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.

LEGIARTI000030541821

Code inconnu

Burzet, Chalencon, Chambon (Le), Cheylard (Le), Chirols, Devesset, Dornas, Lamastre, Mariac, Mézilhac, Montpezat-sous-Bauzon, Nonières, Péreyres, Rochepaule, Roux (Le), Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Jeure-d'Andaure, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Martial

Article Annexe

Code inconnu

Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque ; Saint-Bresson ; Sainte-Croix-de-Caderle ; Saint-Félix-de-Pallières ; Saint-Hippolyte-du-Fort ; Saint-Jean-de-Crieulon ; Saint-Julien-de-la-Nef ; Saint-Laurent-le-Minier ; Saint-Martial

Article Annexe

Code inconnu

qui les emploie (h) : football (à l'exception des entraîneurs non joueurs), automobilisme, motocyclisme 92. 6CD 6,10 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : arts martiaux

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Creuse : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les communes de Beissat, Clairavaux, La Courtine, Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux-Pigerolles, Gioux, Le Mas-d'Artige, Saint-Martial-le-Vieux, Saint-Oradoux-de-Chirouze, La Villedieu :

LEGIARTI000034461330

Code inconnu

0320006H Collège Mathalin AUCH Toulouse 0320008K Collège Lac d'Uby CAZAUBAN Toulouse 0320010M Collège Saint Exupéry CONDOM Toulouse 0320011N Collège Jean Rostand EAUZE Toulouse 0320012P Collège Hubert Reeves FLEURANCE Toulouse 0320013R Collège Edouard

Article Annexe

Code inconnu

Bussière-Dunoise ; 23038 Bussière-Saint-Georges ; 23039 La Celle-Dunoise ; 23040 La Celle-sous-Gouzon ; 23041 La Cellette ; 23042 Ceyroux ; 23044 Chambon-Sainte-Croix ; 23047 Chamborand ; 23049 Champsanglard ; 23050 La Chapelle-Baloue ; 23051 La Chapelle-Saint-Martial

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