Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
679089a7a212a19f662df702
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il avait pour objet la fourniture d'une vitrine Enixe Lounge 200 Seda, d'une vitrine Enixe Lounge 100 Seda et de deux vitrines Elisir 200 Seda.
Source officielle3e Chambre B
61629f7535a5d4e0c2ddc9e9
27 juin 2013
27 juin 2013
ONYX MEDITERRANEE Compagnie d'assurances AXA FRANCE ASSURANCE Compagnie d'assurances AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE Grosse délivrée le : à : Me Elias ALLAM
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a76c
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... 84200 CARPENTRAS représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant légal en
Source officielle3e Chambre B
6162b24d4abc2618d50e04e0
11 avril 2013
11 avril 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleSaisies Immobilières
662bf5b2e266e89ef1190328
26 avril 2024
26 avril 2024
CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Dominique TOURNIER, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître François AJE de l’AARPI ALL PARTNERS-AJE LENGLEN LAWYERS, avocat postulant au barreau de
Source officielleChambre Sociale
63c1099bbf9fd47c90a13d48
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ADVENTURE LINE PRODUCTIONS N° SIRET : 722 031 283 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Mme [E] [L], agissant en sa qualité de présidente Ayant pour avocat postulant Me Elise GALLET de la SCP
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0717JUD005808100
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Les enfants sont nés en 1987 (Elia) et en 1995 (Andrea). A. Circonstances et procédure se rapportant à Elia 6.
Source officielleTrib. de Commerce
69e80830cdc6046d47131930
1 août 2025
1 août 2025
RECTIFICATIF PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 03 SEPTEMBRE 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS BAMEO [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Elise
Source officielleChambre des Référés
68e019ea74e929a9d8fa9a3e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Emmanuel MOREAU, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : C147, Me Sophie TOURAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a710
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... ... 84100 ORANGE représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c994
9 septembre 2008
9 septembre 2008
SOULARD, avoués à la Cour assistés de la SCP ADIDA et Associés, avocats au barreau de CHALON SUR SAONE INTIMEES : La BANQUE CAFC, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTE Ayant son siège : 11 avenue Elisée
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70e
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... 84850 CAMARET SUR AIGUES représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIÉTÉ NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a71b
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... 30700 UZES représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a71c
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... 04800 GREOUX LES BAINS représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a71e
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Numéro de sécurité sociale : ... ... 84550 MORNAS représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIÉTÉ NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant légal en
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a71f
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... 26700 PIERRELATTE représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a727
4 juillet 2007
4 juillet 2007
né le 25 décembre 1984 ... 84830 SERIGNAN DU COMTAT représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant légal en
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a729
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... 84850 CAMARET SUR AIGUES représentée par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a72c
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... 84320 ENTRAIGUES SUR SORGUES représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a72e
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... 84100 UCHAUX représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne de son représentant légal en
Source officiellePage 4 sur 10