l'ascenseur desservant l'hôtel, dès lors que le preneur, expressément autorisé à effectuer tous travaux en vue d'une exploitation de son fonds de commerce, a réalisé de coûteux aménagements pour créer un escalier

lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile déposée par Nadine Y..., le 30 novembre 1992 ; "aux motifs qu'elle expliquait que son mari l'avait volontairement fait chuter dans l'escalier

l'intention de nuire ; qu'en l'espèce, il résulte seulement des constatations de l'arrêt que José Z... a "agrippé son épouse, que les conjoints se sont bousculés et qu'il en est résulté une chute dans l'escalier

La démolition de l'escalier ne donne pas suite à la réalisation d'un plancher intermédiaire pour fermer la trémie. /La descente de charge de l'escalier ancien est modifiée.

X..., es qualité de liquidateur de la société Nord escaliers France, demeurant Galerie des Treilles, .... 11, 62401 Bethume, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

concernant le secteur des escaliers préfabriqués en béton

Manifestement, la SARL LV Immobilier (ou son vendeur) a supprimé cet escalier en bois et ne peut plus accéder aux étages de son immeuble.

instance (p. 5) qu'ayant entendu un certain tumulte et des vociférations, Abdelkader X... sortait de l'appartement de ses parents armé d'un fusil de chasse poursuivant Youssef et Kamel Z... dans l'escalier

copropriétaires du 3 rue Musette en annulation de la 7e résolution de l'assemblée générale du 21 octobre 1998 ayant rejeté sa demande tendant à voir reconnaître le caractère de parties communes de l'escalier

attestation d'hébergement rédigée et signée de sa main, au nom de son épouse; que l'attestation était produite afin qu'il puisse obtenir une permission de sortie afin de voir ses trois filles au foyer l'Escale

Suivant courrier recommandée du 5 mai 2025, Monsieur [B] [R] a mis en demeure la SCI L’ESCALE DE VENERAND et Monsieur [S] [R] de lui communiquer l’ensemble des bilans de la société L’ESCALE DE VENERAND

L'existence d'une cage d'escalier béante est en principe écartée dans ce type de service… » et s'interrogeait sur la persistance d'une cage d'escalier autorisant les précipitations dans un service recevant

dépasser 1,50 mètre et que le mur litigieux atteignait jusqu'à 3,85 mètres ; qu'en conséquence, il y a lieu de confirmer le jugement sur la culpabilité concernant le mur de clôture de 40 mètres, l'escalier

jugeant que ce délai de prescription extinctive n'avait pu commencer à courir avant que le syndicat des copropriétaires n'ait été informé par l'architecte [V], le 24 mai 2017, de la dangerosité de l'escalier

d'appel ne pouvait dénier le caractère disciplinaire du licenciement en affirmant que l'avertissement précité concernait des erreurs dans les interventions de maintenance concernant des avions lors des escales

commun de l'immeuble voisin était obscurcie ; qu'elle a néanmoins débouté les époux [K], copropriétaires de cet immeuble et empruntant régulièrement cet escalier pour accéder à leur lot, de leur demande

septembre 1990, Mme X..., employée comme infirmière par le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Jardins d'Arcadie, a été victime d'un accident du travail en faisant une chute dans un des escaliers

sur ce poste de travail, - des conclusions du groupe d'analyse relatives à l'accident du travail en question, que l'agent victime de l'accident du travail intervenait "pour la première fois" sur un escalier

se bornait à affirmer l'absence de discrimination sans se prévaloir aucunement du fait que les salariés qu'elle n'avait pas considérés comme étant en grève étaient ceux-là seuls qui se trouvaient en escale

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 5 novembre 1996), que Mme X... a fait une chute dans un escalier