COUR D' APPEL DE POITIERS Chambre Sociale AFFAIRE Fabien BEILLARD C/ S.A. OCQUETEAU, Sté ADECCO TRAVAIL TEMPORAIRE ARRET DU 05 MARS 2002 APPELANT: Monsieur Fabien X... ...

LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur le Procureur de la République, le 03 décembre 2002 contre Monsieur Fabien A..., Monsieur le Procureur de la République, le 03 décembre 2002 contreRodouane

Hubert L..., demeurant ..., 6 / Mlle Frédérique Q..., demeurant ..., 7 / Mlle Fabienne U..., demeurant ..., 8 / M. Frédéric XX..., demeurant ..., 9 / M.

Madame Fabienne Y..., exerçant sous une forme unipersonnelle inscrite au RCS de Rodez sous le no... ... 12210 LAGUIOLE représentée par la SCP Gilles ARGELLIES et Fabien WATREMET, avocats au barreau

Fabien X... au concours national de praticien des établissements publics de santé au titre de la discipline biologie, spécialité bactériologie, virologie et hygiène hospitalière ; Vu 2°/, sous le n° 250373

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Fabienne X..., demeurant au lieudit "La Pierre Levée

le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Jean- Claude B..., Fabienne X...

(Bas-Rhin), 8 ) Mme Martine G..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), 9 ) Melle Béatrice H..., demeurant ..., 10 ) Mme Fabienne I..., demeurant ..., 11 ) Mme Brigitte J...

M. et Mme C, voisins immédiats du projet, se pourvoient en cassation contre l'arrêt du 25 juin 2021 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté l'appel qu'ils ont formé contre le jugement

Jugement N° du 10 AVRIL 2026 AFFAIRE N° : N° RG 25/01654 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KBSH / Ch1c2 DU RÔLE GÉNÉRAL [N] [X] [W] [K] Contre : [U] [K] Grosse : le Me Jean-louis AUPOIS Me Fabienne

Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2023.

des parties conservera à sa charge ses propres frais, honoraires et dépens sans recours contre l'autre partie.

Adresse 8] Ayant pour avocat postulant Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES,- N° du dossier 20130282 Ayant pour avocat plaidant Me Marc MIGEON, et Me Fabien

n° T 10-19.859 ; Donne acte à Mme X..., Mme Y..., la société MMA IARD SA et la société MMA IARD assurances mutuelles de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi n° E 10-19.594 en tant que dirigé contre

Ils ont formé un recours en révision contre l'arrêt du 29 mars 2006 et se sont également associés au pourvoi en cassation formé par la SCI du Vieux marché contre le même arrêt.

Z... exerçait la gérance de fait des deux sociétés ; que Fabienne Z... a, par ses dires, confirmé les déclarations de Mme Y... ; que cette confusion a encore été démontrée par M.

Cette société se pourvoit en cassation contre l'arrêt du 3 mars 2020 par lequel la cour administrative d'appel de Nancy a, sur appel de M.

00823 - N° Portalis DBVG-V-B7J-E5BF S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL en date du 11 avril 2025 [RG N° 2024 00245] Code affaire : 36E - Action en responsabilité civile exercée contre

Ces requêtes sont dirigées contre le même jugement. Il y a lieu de les joindre pour statuer par un seul et même arrêt.

Ces requêtes sont dirigées contre le même jugement. Il y a lieu de les joindre pour statuer par un seul et même arrêt.