Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
93 résultats pour « Fabienne Menu »
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93 résultats pour « Fabienne Menu »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Il (elle) lui donne les cartes et les menus, met en valeur les suggestions du jour et répond aux questions du client avec des informations précises sur les mets, les boissons et les spécialités de l'établissement.
LEGIARTI000049591158
Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M.
Article A4241-48-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Les dispositions du présent article ne sont applicables ni aux menues embarcations ni aux bacs. (*) Annexe 3 : croquis 1, 2, 3, 4.
Article A4241-53-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31
Toutefois les menues embarcations doivent indiquer uniquement vers quel côté elles s'écartent ; d) Lorsque le contact radiotéléphonique ne peut être établi avec les bateaux venant en sens inverse, le bateau naviguant au radar doit : ― émettre un son prolongé
Article 23
Les charges récupérables, sommes accessoires au loyer principal, sont exigibles sur justification en contrepartie : 1° Des services rendus liés à l'usage des différents éléments de la chose louée ; 2° Des dépenses d'entretien courant et des menues réparations
Article A4241-53-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92
Sans préjudice des dispositions de l'article A. 4241-53-3, les chiffres 1 à 6 ci-dessus ne s'appliquent pas aux menues embarcations.
LEGIARTI000033889918
Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).
LEGIARTI000030407748
Les documents d'information à destination du client (menus, extrait de carte des vins, affichages, signalétique, factures, tarif, prix, services, horaires, moyens de paiement acceptés) doivent être complets, lisibles et soignés.
Article Annexe III
service commercial en mettant en œuvre, d'une part, des techniques de base de mise en place et de distribution ( techniques A du tableau des techniques de service et commercialisation) et, d'autre part, des techniques de base de vente (se rapportant à un menu
Article L442-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 39
d'habitations à loyer modéré, les charges récupérables, sommes accessoires au loyer principal, sont exigibles en contrepartie : -des services rendus liés à l'usage des différents éléments de la chose louée ; -des dépenses d'entretien courant et des menues
Article A4241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58
marchandises et aux bateaux à passagers ; 12° " Garage d'écluse " : la zone située aux abords des écluses et utilisée pour le stationnement des bateaux dans l'attente d'être éclusés ; 13° " Bateau rapide " : un bateau motorisé, à l'exception des menues
Article ANNEXE
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21
- 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg.
Article Annexe I
Un menu déroulant propose les catégories de personnel pouvant être affectés aux missions d'investigation 2.
Article Annexe
7) L'entretien des matériels et les équipements de la cuisine -les installations de cuisine ; -le matériel de cuisine ; -les équipements fondamentaux de la cuisine et du restaurant ; -la protection des équipements. 8) Les recettes et les menus
Article 1
objets délaissés dans les ports, berges et arrivages ainsi que sur les eaux de la Seine, les places et les voies publiques, tels que sacs de charbon, cotrets, fagots, saisis ou abandonnés sur la voie publique et qui se déposent à l'île Louviers, les menues
Article ANNEXE
En installation et mise en service, avec l'intégration des composants de technologie numérique, les circuits tendent à être intelligents » et permettent ainsi par le menu de configurer, paramétrer, régler les équipements.
Article Annexe
Le (la) cuisinier (ère) peut assurer la conception des menus et de la carte, l'élaboration de nouvelles recettes, l'achat et le stockage des denrées, le conditionnement et la distribution de la production ou y participer.
Article Annexe I
sont respectées, Les supports de vente ou d'accueil sont présentés aux clients et commentés, C 4.2 Prendre la commande Supports de commande manuels ou informatisés, Cartes et menus, Supports de vente, Consignes commerciales internes,
Article 7
prouve qu'elles ont eu lieu par cas de force majeure, par la faute du bailleur ou par le fait d'un tiers qu'il n'a pas introduit dans le logement ; d) De prendre à sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues
LEGIARTI000047321646
Elles sont la contrepartie de services rendus liés à la chose louée, de dépenses d'entretien courant et de menues réparations relatives aux parties communes, et de certaines impositions liées à des services au locataire.
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