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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69d77fe2cdc6046d47a19ea5

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029003656

Admin. suprême

28 mai 2014

28 mai 2014

Vincent Daumas, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Meier-Bourdeau, Lecuyer, avocat de l'établissement public national des produits de l'agriculture

Source officielle
TCOM

.

69d77fa8cdc6046d47a19887

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69df68c3cdc6046d474fbba3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL, Juges, assistés de Me Fabrice BERNARD, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

67ef6c8d9a9834ffd825fba3

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

EARL DE LA FONTENELLE INSCRITE AU RCS DE [Localité 2] SOUS LE NUMERO D 447 716 101 Représentant : Me Vincent VAUTRIN de la SELARL LÉGICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de MEUSE INTIME(S) : Monsieur

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60328c413efbd8bfbc4a9c06

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Audrey PERGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c99c

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Vincent X...

Source officielle
TCOM

.

69df6a24cdc6046d474fd9f4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

PASCUAL, et M Rémi MARTIN juges, assistés à l'audience de Maître Fabrice BERNARD Greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b744b5cdc6046d47cd29d1

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BOITEL, juges, assistés à l'audience de Maître Fabrice BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b747abcdc6046d47cd615a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Patrick BEAULIEU, Président d'audience, Madame Sophie BENOIT et Monsieur Vincent BOITEL, juges, assistés à l'audience de Me Fabrice BERNARD Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd9419e

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

CORNET VINCENT SEGUREL, avocat au barreau de PARIS, C... prise en sa qualité de mandataire judiciaire de la société COMEXO [...]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2604556_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Il fait valoir que la requérante a rendez-vous le 23 avril 2026 à la préfecture de Versailles, munie des documents nécessaires, afin de récupérer son titre de séjour, revenue de fabrication dès le 23 septembre

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f816c

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

France, de Me Vincent, avocat de la société Legeay Père et Fils, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

.

69df68d6cdc6046d474fbcfc

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Vincent BOITEL, Juges, assistés de Me Fabrice BERNARD, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65a783ec8121050008662e95

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Depuis le rachat, ces médailles de marque « GL '' sont fabriquées et commercialisées par la SARL SERAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a018

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Vincent NICOLAS, Conseiller lors des débats et du prononcé : Mme C.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d12acdc6046d47c1109a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

BARD - Selari BARD - [Adresse 2] FT - Monsieur [E] [R] [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Fabrice POSTA - SCP PYRAMIDE AVOCATS - Maître Johanna ABAD - Avocate - [Adresse 4]

Source officielle
TCOM

.

69df68eacdc6046d474fbe87

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Vincent BOITEL, Juges, assistés de Me Fabrice BERNARD, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

.

69b75985cdc6046d47ce8809

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Vincent BOITEL, et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

.

69d77fefcdc6046d47a19f8d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé: Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle

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