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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0226DEC002816795
26 février 1997
26 février 1997
Le 7 juillet 1988 le procureur général près la cour d'appel de Florence attaqua cette décision.
Source officielleChambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97d9
19 avril 2024
19 avril 2024
[S] qui avait pénétré dans sa cabine et lui avait jeté une liasse de lettres recommandées au visage, il avait repoussé son collègue, par réflexe et pour se protéger.
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557da
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le reste de l'activité consiste en le nettoyage des cabines de soins, activité qui n'est pas suffisamment sollicitante pour les épaules.
Source officielle7ème Chambre
68ded5576af9fd1f8095e673
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Greffier lors du prononcé : Florence GIRARDOT, Greffier.
Source officielle2ème chambre
662b4405fe25450008314d26
25 avril 2024
25 avril 2024
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.S.U.
Source officielle3e Chambre A
6033c086b42d8a7366c11e40
6 avril 2017
6 avril 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Florence TANGUY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleRéférés civils
687154dfd395d6ba9f2a0c5a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
10] sous le numéro 401 376 173 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA, lors du délibéré Madame Florence
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300359
25 mars 2015
25 mars 2015
repentir et peuvent la débouter de sa demande en paiement d'une indemnité d'éviction ; qu'en l'espèce, le preneur du bail commercial du 1/ 07/ 1990 relatif aux locaux de restaurant-pizzeria sis à Florange
Source officielle2ème chambre
6864bde8cf476b3ae02584fb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Société SANTANDER CONSUMER FINANCE VENANT AUX DROITS DE L A SOCIETE SANTANDER CONSUMER BANQUE C/ [Z] [D] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Florence
Source officielleChambre sociale 4-5
6983620ccdc6046d47e36f4d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de Versailles Chambre sociale 4-5 N° RG 25/00030 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W6DA Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Monsieur Thierry CABALE
Source officielle2ème chambre
662b4405fe25450008314d22
25 avril 2024
25 avril 2024
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [W] [H], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle THULLIEZ, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67932fda9097fd849ae8ab68
23 janvier 2025
23 janvier 2025
-En dixième lieu, Madame [X] se plaint du non-respect, par l'employeur de la liste de classement professionnel des PNC Chef de cabine.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00382
4 mars 2009
4 mars 2009
conseillers prud'homaux, d'un document appelé « arbre des causes » que l'agent, chargé de l'aider à positionner la bobine sur la remorque, se trouvait dans une position de sécurité par rapport à la cabine
Source officielle1ère Chambre
60320ae5f5e346430d5a392a
9 mai 2018
9 mai 2018
INSTANCE DE PAU Le 30 novembre 2007, la société GAP VI aujourd'hui nommée société PAROT VI, s'est engagée à vendre à l'association LESCAR VELO SPRINT, un véhicule de marque IVECO Daily double cabine
Source officielleciv3
613721c6cd580146773f727a
28 octobre 1992
28 octobre 1992
(Maine-et-Loire), 3°) de la société anonyme Entreprise Pasquereau, dont le siège social est à Saint-Florent Le Vieil (MaineetLoire), devenue société anonyme Hervé, actuellement en liquidation judiciaire
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a14630bfa4c7b1df1a9489
8 janvier 2024
8 janvier 2024
DU [Adresse 2] REPRSENTE PAR SON SYNDIC LA SA GESTION IMMOBILIERE DE [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Florence FRICAUDET de la SARL FRICAUDET LARROUMET SALOMONI
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943176dbd75c05d41ff2b6
25 octobre 2022
25 octobre 2022
PAPREC CRV Prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] concluant par Me Geneviève CATTAN DEHRY de l'AARPI ASTERIA ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23040b8f5486fedd90d
10 avril 2025
10 avril 2025
Localité 5] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Kazim KAYA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 574 - N° du dossier [X] - Représentant : Me Etienne CACAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6788a21eb815c30a4df70a98
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Très embarrassées de se retrouver dans une telle situation, elles sont immédiatement sorties de la cabine de soins.
Source officielleChambre 06
69f26e13cdc6046d4702f7b6
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Maintient la SELARL [U] [I] ET FLORENT MAGNIN [Adresse 6], commissaire de justice, avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L 622-6 du Code de Commerce.
Source officiellePage 4 sur 14