Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
6349008063d497adffda432e
7 octobre 2022
7 octobre 2022
arrière gauche est détérioré (jeu important dans la roue); 'une fuite d'eau dans la distribution.
Source officiellecr
6079a8d69ba5988459c4f156
7 septembre 1999
7 septembre 1999
premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 31, 32, 458, 486, 510, 512, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Dominique X... à payer à Florence
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3d2
13 décembre 1994
13 décembre 1994
déclarés coupables de coups et violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours ; "aux motifs que les quatre prévenus, ayant consommé force bières, ont roué
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2504ba731fad7dd35350
31 juillet 2024
31 juillet 2024
[P] [I] et Mme [Z] [I] à hauteur de 2/3 à la charge de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE et 1/3 à la charge de la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, - Condamné la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE à relever
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2504ba731fad7dd35352
31 juillet 2024
31 juillet 2024
SOLAUBAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mickael COHEN Me Florence DUBOSCQ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Mai 2024.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2504ba731fad7dd35354
31 juillet 2024
31 juillet 2024
FLAVA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mickael COHEN Me Florence DUBOSCQ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 29 Mai 2024.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2504ba731fad7dd35356
31 juillet 2024
31 juillet 2024
[R] [O] et Mme [S] [O] à hauteur de 2/3 à la charge de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE et 1/3 à la charge de la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, - Condamné la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE à relever
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2504ba731fad7dd35358
31 juillet 2024
31 juillet 2024
GDP VENDOME IMMOBILIER C/ S.A.R.L. 3 BIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence DUBOSCQ Me Mickael COHEN Prononcée à la suite d'une assignation en
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2507ba731fad7dd3538e
31 juillet 2024
31 juillet 2024
GDP VENDOME IMMOBILIER C/ [P] [T] épouse [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence DUBOSCQ Me Mickael COHEN Prononcée à la suite d'une assignation
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2508ba731fad7dd35392
31 juillet 2024
31 juillet 2024
[X] [Z] et Mme [O] [N] épouse [Z] à hauteur de 2/3 à la charge de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE et 1/3 à la charge de la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, - Condamné la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE
Source officielleChambre 1-11 référés
66ab2508ba731fad7dd3539a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
CARO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mickael COHEN Me Florence DUBOSCQ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Mai 2024.
Source officielleciv1
6079433e9ba5988459c41b92
15 avril 1975
15 avril 1975
. ; QUE LE 22 NOVEMBRE 1969, FERRET, CHAUFFEUR DESIGNE PAR Y..., A ARRETE SON CAR A HAUTEUR DE L'ECOLE FREQUENTEE PAR FLORENCE X..., AGEE DE 6 ANS ; QU'AYANT FAIT MONTER DANS LE VEHICULE LES AUTRES
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68399-68867
20 juillet 2001
20 juillet 2001
of the Roman Rota.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d4c
2 octobre 2017
2 octobre 2017
- assisté de Me Florence GRAND, avocat commis d'office - avec le concours de Y...
Source officielle1ère chambre civile B
6022610058544a44222a3d95
2 février 2021
2 février 2021
Faisant état d'anomalies constatées lors du trajet de retour de [Localité 11] à [Localité 8] où il réside, notamment 'volant incliné lorsque je roule tout droit', M. [J] a écrit à M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004533908
9 avril 2013
9 avril 2013
né en 1931, résidant à ROMA Alfredo BUFALO est un ressortissant italien né en 1933, résidant à ROMA Vittorio CALA’ est un ressortissant italien né en 1933, résidant à ROMA Pasquale CALABRESE est un ressortissant
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750af6527a11effc4b6b1
9 avril 2025
9 avril 2025
ROUGER, Présidente, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : C. ROUGER, présidente A.M. ROBERT, conseillère S.
Source officielle11e Chambre A
6034c95c9f9de2b3fa528224
27 septembre 2016
27 septembre 2016
APPELANTS Monsieur [Q] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION BENSA-TROIN FLORENCE, avocat au barreau de NICE substituée par Me Louis BENSA, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-3
65a0e5af5bbe450008b2cb7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 12 juin 2015, la Sci Rosa a assigné la Sci L'Eléphant blanc, M. [P], M.
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec0bcdc6046d477e2ff1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
sur la route parce qu'il lui manquait des équipements et qu'il a eu en sa possession le certificat de cession entre M.
Source officiellePage 4 sur 47