X..., producteur de choux-fleurs destinés d'un côté au marché du frais et d'un autre côté à la transformation, en paiement des cotisations dues au Comité économique régional agricole fruits et légumes

X..., producteur de choux-fleurs destinés d'un côté au marché du frais et d'un autre côté à la transformation, en paiement des cotisations dues au Comité économique régional agricole fruits et légumes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nouvelle Electric Flux (SNEF), société

postiers et à l'augmentation du "groupage (sic.) des objets à chaque point de remise", a néanmoins considéré que "le principe suivant lequel l'adaptation des tournées des facteurs à l'évolution des flux

avait des raisons personnelles de procéder à ces accusations sans fondement ; d'une part, pour se dédouaner, d'autre part, pour se venger de Dahdouh auquel l'opposait un contentieux personnel assez flou

d'appel déposées le 24 janvier 2000, Mme X... faisait valoir que les informations apportées par le procès-verbal de gendarmerie et les témoignages des personnes occupant le véhicule adverse étaient floues

affirme avoir apposé des affichettes sur le magasin pour informer les clients de la fermeture; que le conseil de Jérôme C... fournit deux attestations : - l'une de l'employé du magasin Cyril Flores

atteint Jean-Pierre Y... non par accident, mais de manière volontaire ; qu'en revanche il est constant que Jacques X... était muni de lunettes de vue pour la vision rapprochée et ne pouvait que voir flou

X..., mandataire liquidateur de la société Fune fleur, société à responsabilité limitée, demeurant ...; ..., 2 / de l'ASSEDIC de Basse-Normandie, dont le siège est ..., 3 / de l'AGS CGEA de Rouen

et certaines variétés de cannabis (le cannabis Sativa L) et à la condition expresse que ces plantes initiales soient très faiblement dosées en delta-9-tetrahydrocannabinol (THC) ; que les feuilles, fleurs

Rennes, 25 septembre 1996), que les époux B... ont conclu le 3 juillet 1984, avec les époux A... un contrat de location-gérance d'une durée de deux ans pour l' exploitation d' un fonds de commerce de fleurs

aurait dû avoir conscience ; qu'à l'appui de sa décision, la cour d'appel a retenu que [J] [H] en s'élançant en skate-board du haut de la [Adresse 12] sans égard pour la signalisation lumineuse ni le flux

polluant, la Cour a violé les textes susvisés ; "et alors, d'autre part, que le caractère polluant des substances déversées dans une rivière ne doit pas s'apprécier au regard des concentrations ou flux

d'Azur, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° J 20-13.704 contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-8), dans le litige l'opposant à la société Flo

Il a retenu qu'il existait depuis le 28 octobre 1990 jusqu'en août 2009 un flux d'affaires régulier, significatif et stable qui permettait au fournisseur la société Control Ajc d'anticiper une certaine

arrêt rendu le 15 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Pascale X..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Fune fleurs

casier judiciaire ; que la décision déférée comporte un exposé exact et complet des faits, auquel la cour se réfère expressément ; qu'il sera simplement rappelé qu'Omer Y..., gérant de la société "Fleurs

la société Promoval prononcée le 27 octobre 1997, la SCI se trouvait elle-même en liquidation ; Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / qu'un flux

regard des mesures proposées alors, selon le moyen : 1 / qu'en se fondant sur les améliorations apportées aux mesures d'accompagnement sur tous les points dont l'expert avait relevé le caractère flou

psychiatrique et à un examen médico-psychologique; que l'expert psychologue le décrit comme un individu impulsif, violent, avec d'importantes difficultés de contrôle émotionnel, anxieux, envahi par des idées floues