Gérard D..., demeurant Bonfillons à Saint-Marc Jaumegarde (13100), M.

Raymond Q..., Georges XY..., Jacques XR..., Paul N..., Jacques P..., Gérard Y..., Claude XQ..., Gaston XX..., S... MORICE, Pierre XN..., Gilbert M..., Mme Simone XC..., M.

ORDONNANCE N° 1 Attendu que, par requête du 2 avril 1993, Bernard X..., Catherine A..., Gérard Z... et Bernard B...

D..., demeurant à Gif-sur-Yvette (Essonne), ..., 6°/ Monsieur Gilbert D..., demeurant à Marcoussis (Essonne), avenue Emile Zola, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1986 par la cour d'appel de

Gilbert L..., demeurant ..., 15°/ de M. François Q..., demeurant ..., 16°/ de M.

FB / BL Gilbert X... C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, représenté (e) par son syndic en exercice le Cabinet BACQUE SARL CABINET BACQUE Jeanne Y... Gérard Z...

Gilbert O..., demeurant ..., 56°/ de Mme Arlette U..., demeurant ..., 57°/ de M. Gérard Q..., demeurant ..., 58°/ de M. Jacques V..., demeurant ..., 59°/ de M.

Ordonnance n° 56 --------------------------- 08 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00038 --------------------------- SAS AGENCE CENTRALE C/ Gérard X..., Claude Y..., Jean Z...,

Vert, - condamné la société One Love Gilbert and Coralie Co Ltd à payer la somme de 109,56 euros à la SARL Station du Phare Vert, au titre des intérêts de retard, - condamné la société One Love Gilbert

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR REFUSE DE RECONNAITRE LA NULLITE D'UNE EXPERTISE, AU COURS DE LAQUELLE N'AVAIENT PAS ETE ENTENDUS TOUS LES "SACHANTS" INDIQUES PAR LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HUET, GILBERT

Devant, Monsieur Gérard GROS, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Dolène MAGAMOOTOO, greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.

Par déclaration enregistrée le 15 décembre 2006 au greffe de la cour, Gilbert Paul René X... a interjeté appel de cette décision. La société intimée a constitué avocat.

Gilbert, R... Patrick, XA... Jean-Louis, XW... Gérard, XX... Benoît, XC... Francis, V... Henri, XZ... Guy, J... Michel, J... Jean-Claude, P... Didier S... AU..., XY... Maurice, P... Christian, XB...

Gilbert X..., demeurant à Autheuil Antouillet, La Croix Saint-Leffroy (Eure), ..., 2°/ de M.

ARRET DU 10 MAI 2001 APPELANTE Madame Gilberte B... 27rue Gérard C... 10340 ROSIERES PRES TROYES COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maitre de

H..., Jean-François I..., Bernadette R..., Léonardo J..., Josiane S..., Roger K..., André L..., Guy M..., Marcel N..., Gérard U... et Camille P... sont recevables ; que le jugement entrepris doit être

Gérard B..., à M. Raymond V..., à M. I... Page, à M. Gilles Y..., à M. Gérard E..., à M. Pierre Z..., à M. Robert U..., à M. Michel D..., à Mme Isabelle Q..., à M. Jean-Pierre K..., à M.

Jocelyne, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1998, qui a condamné, d'une part, Gilbert X..., par défaut, à 3 ans d'emprisonnement

suite de la décision prise par le SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DU CANTON DE PONCIN de confier à compter du 1er juin 1991 le ramassage des ordures ménagères à l'entreprise "Transports Gérard

Gérard VALETTE, demeurant 5, rue du 1er Cuirassiers à Colmar (68000), 23°) M. J.P. ZENGLEIN, demeurant 15, rue du 1er Cuirassiers à Colmar (68000), 24°) M.