Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
68 résultats pour « Gagnant »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
68 résultats pour « Gagnant »
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EXTRAIT
LEGIARTI000041483673
Toutefois, le signal du paiement n'est pas donné si, avant la fin du pesage qui suit la course, une réclamation ou intervention d'office des commissaires a été faite soit contre le gagnant, soit contre un des chevaux placés.
Article 55-8
La mise sur win est ensuite gagnante si le point se répète, perdante si le 7 sort ou en attente pour tout autre chiffre. Les dés changent de mains lorsque le 7 qui fait perdre cette chance sort ; 2° Le don't win qui se joue au premier jet.
Article 57
La main gagnante est la main du joueur dont la combinaison est la plus élevée. La plus haute des cartes qui composent la combinaison départage les combinaisons équivalentes.
Article 68-11
Des règles du jeu énoncées en français, la valeur unitaire des mises, les combinaisons gagnantes et le montant des paiements qui s'y rapportent doivent être affichés ou mis à la disposition de la clientèle.
Article 57-4-1
La main gagnante est la main du joueur dont la combinaison est la plus élevée. X. - La plus haute des cartes qui composent la combinaison départage les combinaisons équivalentes.
Article ANNEXE III
emprise militaire : Avant la prise d'armes, les honneurs peuvent être rendus au drapeau (ou étendard) : Soit dans une emprise militaire : les dispositions prévues ci-dessus sont appliquées intégralement, les troupes, le drapeau (ou étendard) et sa garde gagnant
LEGIARTI000049821176
-le cas échéant, décision de justice ordonnant l'exécution provisoire et subordonnant, le cas échéant, l'exécution provisoire à la constitution d'une garantie réelle ou personnelle ; -le cas échéant, justification de la constitution par la partie gagnante
Article Annexe
Le programme vise à ce que se construisent harmonieusement et en interaction : - une expression singulière dans une pratique gagnant en maturité, informée de l'art d'aujourd'hui et nourrie de la connaissance et de la diversité des œuvres apparues dans
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