Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137213ecd580146773f22ab
27 mars 1990
27 mars 1990
Jean-Pierre, demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), La Bourdonneraie, boulevard Gardiole Bacon, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00973_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
laquelle la directrice générale de l'établissement public foncier (EPF) Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) a décidé d'exercer son droit de priorité et d'acquérir le bien immobilier, situé 340 chemin de la Gardiole
Source officiellesoc
61372203cd580146773f9807
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1990 par le conseil de prud'hommes de Manosque (section activités diverses), au profit de Mlle Patricia X..., demeurant allée Les Gardiols
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b8a2dfca0c5f0008399199
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-MALO --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [I] [N] Représenté par Me Géraldine GARDILLOU
Source officielleciv1
6137219acd580146773f5208
16 juillet 1991
16 juillet 1991
X..., mandataire-liquidateur, demeurant à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Gardella Atlantique, défendeurs à la cassation
Source officielleciv2
613720c4cd580146773ee394
8 mars 1989
8 mars 1989
Le Marier, Gardiol, Romano et Vigilante, tiers électeurs, le jugement attaqué énonce qu'il appartient aux électeurs contestés, inscrits pour la première fois sur les listes, de rapporter la preuve qu'ils
Source officiellesoc
61372244cd580146773fb926
27 octobre 1994
27 octobre 1994
jugement rendu le 29 juin 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Montpellier, dans l'affaire opposant : Mme Y..., née Michèle X..., demeurant Les Sarcelles, lotissement 21 à Vic-la-Gardiole
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008158813
30 avril 2004
30 avril 2004
Gardiola délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, dès lors, le moyen tiré de ce que l'arrêté attaqué aurait été signé par
Source officielle18° chambre 1ère section
66391ff5d94801f110a57c42
2 mai 2024
2 mai 2024
ALPHONSE représentée par le cabinet GARDILLE, prise en la personne de son gérant Monsieur [F] [G] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Antoine MORABITO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #
Source officielle3ème Chambre
DTA_2110746_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
C, la société CD2i, la société Lavigna et la société Gardiol TP sont responsables du désordre n°58 ; - M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007877223
24 mai 1995
24 mai 1995
Vu la requête enregistrée le 9 juillet 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme X... demeurant Logis de la Gardiole Azalées 2 - 34110 Frontignan (Hérault) ; M. et Mme
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008015032
16 mai 2003
16 mai 2003
Gardiola délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, dès lors, le moyen tiré de ce que l'arrêté attaqué aurait été signé par
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008204676
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Jean-Pierre Gardiola, directeur de l'administration des étrangers de la direction de la police générale, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière ; qu'ainsi le moyen tiré
Source officiellecomm
613722f7cd58014677403d03
24 mars 1998
24 mars 1998
Gérard Testart, président du conseil d'administration, 3°/ de la société Gardiol, société anonyme dont le siège est ... ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officielle2 e chambre civile
65a23be77ca18b0008e581d4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
temps, il est établi que le chien a présenté dès sa prise de possession, le 14 novembre 2018, des symptômes, à savoir des diarrhées, des troubles digestifs, laissant suspecter qu'il était affecté de la gardia
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007741557
20 avril 1988
20 avril 1988
tribunal administratif de Montpellier puis, sur ordonnance du Président de ce tribunal, le 10 février 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme X..., demeurant 10, Les Gardioles
Source officiellesoc
613721afcd580146773f612e
4 décembre 1991
4 décembre 1991
Robert X..., demeurant ... (13e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de : 1°/ La société Gardella
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305306_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
GARRIDOLa présidente, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, F.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007837825
3 juin 1994
3 juin 1994
CENTRE DE CURE MEDICALE DE PIGNELIN (Nièvre) a pris, en juillet 1988, une participation de 25 % dans le capital de la SARL "La Tamara", dont l'objet est l'exploitation d'un hôtel-résidence à Vic-la-Gardiole
Source officielleciv1
61372427cd58014677412f83
30 mars 2004
30 mars 2004
conformément à la loi qui régit l'obligation litigieuse selon les règles de conflit de la juridiction saisie ; Attendu que les consorts X... ont conclu en 1991, avec la société italienne Céramiche Gardiéna-Orchidéa
Source officiellePage 4 sur 11