Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 9 novembre 2020), Le 12 avril 2012, Mme [T] a été opérée au sein de la clinique [5], exploitée par l'Association hospitalière de l'ouest, d'une arthrose du genou gauche et

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 21 mars 2022), à l'issue d'une arthroscopie de débridement sur un genou réalisée, le 7 novembre 2014, au sein de la clinique Medipole Garonne (la clinique), M.

l'affaire entre : Madame [A] [J] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE

rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [C] [S] né le 28 Juin 1986 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, représenté Me Maxence GENIQUE

recherché lorsqu'il n'impose aucune contrainte excessive ou anormale et demeure strictement limité aux heures de travail ; qu'ayant constaté que la jupe dont le port était imposé descendait jusqu'au genou

exactement exposées par le tribunal en des motifs que la Cour adopte, qu'atteint d'une incapacité permanente au taux de 8 %, la victime est handicapée sérieusement dans son activité du fait que le travail à genoux

Le GIE Genius a vainement réclamé le 23 décembre 2022.

Elle ajoute que le fait que la société CARDIO GENIUS ait indiqué qu' elle entendait aboutir à un accord avec la société R. C. T.

SAS Génius Investissement 171 AVENUE JEAN JAURES 92140 CLAMART RCS NANTERRE : 832464820 2018 B 8893 Représentant légal : M.

Une arthroscopie du genou droit a été réalisée en novembre 1988. M.

GENIUS LOCI (ANCIENNEMENT MV2) C/ Société AVENIR PLUS S.E.L.A.R.L.

sous plusieurs libellés dont : -le NFMC001 pour la reconstruction des ligaments croisés du genou par arthroscopie, -le NFMC002 pour la reconstruction du ligament croisé du genou par autogreffe sans renforcement

X... est affecté de manière constitutionnelle de deux genoux varum, qu'il a été opéré du seul genou droit qui est celui qui a été blessé lors de l'accident de travail/trajet et que la déformation du genou

Le désistement du GIE GENIUS est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

La société Genius Energies emploie plus de 10 salariés. M. [K] a été placé en arrêt de travail le 22 février 2021. Par courrier du 23 février 2021, la société Genius Energies a convoqué M.

Par un mémoire, enregistré le 26 mars 2026, la SAS Genius Investissement et la SCI La Dent ont déclaré se désister de la présente instance. Ce désistement est pur et simple.

degré aurait dénaturé les termes clairs et précis de la lettre du 23 septembre dans laquelle les époux Z..., qui demandaient à la coopérative de leur trouver un acquéreur pour vingt ou vingt cinq génisses

X..., salarié de la société Lepoivre, a été victime d'une chute ayant entraîné une entorse d'un genou, en empruntant, dans un entrepôt de cette société, un passage menant du dépôt à la salle d'exposition

avait demandé à s'alimenter ; que la fille de Lucien A..., présente lors de l'apport du plateau repas, devait aider son père à s'alimenter, car celui-ci était très faible ; qu'elle constatait que les genoux

Instance de CHARTRES N° chambre : 1 N° RG : 10/02819 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Mélina PEDROLETTI Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE