Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 18 janvier 1994, qui, dans l'information suivie contre Georges X... du chef d'abus de confiance,

B... rencontrait Mme de C..., collaboratrice de Georges Z..., puis Georges Z... lui-même, et a rendu compte immédiatement à Georges X... ; que l'objet était bien la prise de participation significative

PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...Georges

Georges, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 16 septembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Claude Y... du chef de dissimulation de preuve

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 2001, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné, pour le délit, à 3 mois

Z... pour la production par Georges X... de contrats Abeille Vie, alors que M.

Georges-Edouard de X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre la compagnie la Préservatrice ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que M.

Georges, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 15 juin 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'assassinat, a confirmé l'ordonnance

A... et Nicolas Z...; qu'une bagarre à mains nues a commencé entre Etienne B... et Alexis Y..., sur l'insistance de Georges A...; qu'Etienne B... ayant le dessus, ses adversaires étaient allés chercher

Fort-de-France, 8 octobre 2004), que l'Office national des forêts (ONF) a assigné Mme X... en expulsion d'une parcelle cadastrée section C n° 22, située en Martinique, dans la zone des cinquante pas géométriques

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 11 septembre 1997, qui, pour établissement d'une attestation faisant état de faits matériellement inexacts, l'a condamné

V restauration exerce son activité commerciale sous l'enseigne Bound 49/51 avenue George V 75008 Paris (pièce 4) ; qu'ainsi la SA George V restauration peut être présumée avoir exploité le fonds de commerce

Georges, 1 - contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui pour fraude fiscale, a rejeté des exceptions de nullité

X... tout en constatant que Georges Z... vivait au domicile de ce dernier et que l'existence du contrat de travail les liant n'avait jamais été contestée du vivant de Georges Z..., sans s'expliquer sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtelière Saint-Georges, société anonyme, dont le siège est .

Georges, contre l'arrêt de cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2002, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 195 euros ; Vu le mémoire produit ;

Jean-Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 2005, qui, pour détention en vue de la vente de dispositifs ayant pour objet d'augmenter la puissance

[R] DU [G] en date du 17 avril 2024 portant obligation de quitter le territoire pour Monsieur [T] [M], né le 09 Juin 2001 à [Localité 2] (GÉORGIE), de nationalité Géorgienne ; Vu la décision de placement

Georges,, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 18 novembre 2004, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve,

Ce contrat a été ultérieurement cédé par la SARL George à l'EURL George. 3.