Codes de loi français

LEGIARTI000050672734

6209248 549819 6209432 549759 6209309 2021_bis_12-1 Occitanie Aveyron ZN_12_004 Calmont BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Cureboursot 663600 6351790 Site_ZN_12_004_S2_bis 1 Ceignac 662230 6352757 Ceignac (Les Tilleuls) 661932 6352672 POI

Article Annexe

Minaucourt-le-Mesnil-lès-Hurlus ; 51370 Moiremont ; 51371 Moivre ; 51372 Moncetz-Longevas ; 51397 La Neuville-aux-Bois ; 51399 La Neuville-au-Pont ; 51404 Noirlieu ; 51409 Nuisement-sur-Coole ; 51415 Omey ; 51424 Passavant-en-Argonne ; 51435 Pocancy ; 51436 Pogny ; 51438 Poix

Article (45 à 50)

MARCEY-LES-GREVES 50 D 974 D 975 GUILBERVILLE N 174 SAINT-LO 50 D 975 Limite département 50/14 GUILBERVILLE Limite département 50/14 BEUVRIGNY 50 D 77 D 900 HEBECREVON D 972 SAINT-GILLES

Article Annexe 1

Longwé ; 08260 Lonny ; 08263 Lumes ; 08268 Maisoncelle-et-Villers ; 08283 Mazerny ; 08284 Les Mazures ; 08302 Monthermé ; 08311 Mouzon ; 08316 Neufmanil ; 08328 Nouzonville ; 08330 Novy-Chevrières ; 08331 Noyers-Pont-Maugis ; 08333 Olizy-Primat ; 08341 Poix-Terron

LEGIARTI000027152458

Liaison Somme-Petite Avre SOMME E6401150 Canal dans Amiens SOMME E6420570 Basse Selle Le Petit Saint-Jean SOMME E6420600 Selle ou Celle ― affluent de la Somme SOMME E6420650 Evoissons SOMME E6420700 Rivière de Poix

Article Annexe

poste de la trésorerie principale de Toulon municipale. 083090 Chef de poste de la trésorerie principale de la Paierie départementale du Var. 085037 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Article Annexe

ORANGE FRANCE/SFR PIERRECOURT 1 204 54427 PIERRE-PERCÉE MEURTHE-ET-MOSELLE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR PIERRE-PERCÉE 1 205 55405 PILLON MEUSE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR PILLON 1 206 51438 POIX

Article 1

d'insertion et de probation de la Manche Coutances Antenne d'Avranches Cantons d'Avranches, Barenton, Brécey, Ducey, Granville, Isigny-le-Buat, Juvigny-le-Tertre, La Haye-Pesnel, Le Teilleul, Mortain, Pontorson, Saint-Hilaire-du-Harcouët, Saint-James, Saint-Pois

LEGIARTI000024423112

NIMES D 6113 ex-N 113 D 19 REMOULINS GARD D 6086 ex-N 86 CASTILLON-DU-GARD D 19 A D 6 BAGNOLS-SUR-CEZE GARD D 6313 ex-N 313 AIMARGUES N 113 D 6572 ex-N 572 AIMARGUES GARD D 6572 ex-N 572 AIMARGUES D 6313 ex-N 313 Limite de département SAINT-GILLES

Article TABLEAU C

Brais, goudrons, poix résines et autres matières analogues (Fabrique de). 25 Briques (Frabrique de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 15 Et deux francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs.

LEGIARTI000023732833

Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles

LEGIARTI000026210948

confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau du Bois de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau des Foges de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau de Gilles

Article Annexe II

S 3-4 La réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement •· La loi cadre : •· POI (Plan d'Organisation Interne), •· PPI (Plan Particulier d'Intervention).

Article ANNEXE

Cévennes ; Prés Saint-Jean Bagnols-sur-Cèze Les Escanaux, Coronelle, Citadelle Beaucaire Centre ; La Moulinelle La Grand-Combe Trescol Nîmes Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; ZUP Pissevin, Valdegour Saint-Gilles

Article Annexe

Saint-Jean-du-Corail ; Saint-Laurent-de-Cuves ; Saint-Manvieu-Bocage ; Saint-Martin-des-Besaces ; Saint-Martin-Don ; Saint-Martin-le-Bouillant ; Saint-Maur-des-Bois ; Saint-Michel-de-Montjoie ; Saint-Ouen-des-Besaces ; Saint-Pierre-Tarentaine ; Saint-Pois

Article Annexe I A

Céréales et pois en silos. A la dose maximale de 260 g d'huile par tonne utilisés en tant que produits antipoussière. Dose techniquement inévitable. Huile de paraffine. Agent de démoulage. Spaghetti.

Article 1

Saint-Gilles-du-Gard. Musée de la maison romane. Saint-Jean-du-Gard. Maison Rouge-musée des vallées cévenoles. Uzès. Musée municipal Georges Borias. Villeneuve-lès-Avignon. Musée Pierre de Luxembourg. Hérault (34). Agde (Le Cap-d'Agde).

Article Annexe

Launaguet, Lespinasse, Péchabou, Pibrac, Pinsaguei, Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Quint, Ramonville-Saint-Agne, Roques, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Orens-de-Gameville, La Salvetat-Saint-Gilles

LEGIARTI000048568968

Maladie de Gilles de la Tourette : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 à 6 - en cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 4 à 6 16.2.2.7. Autres mouvements involontaires (index 321) 1.