Il ajoute que les ouvriers devaient effectuer régulièrement des travaux à genoux sans protection adaptée aucune grenouillère n'étant fournie, et que le jour de l'accident il a reçu un coup de marteau ,

et le mémoire complémentaire enregistrés les 18 mai 1988 et 19 septembre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Edmond Y..., demeurant au Hazai, Rennes-les-Grenouilles

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 °°°°°°°°°°°°° DEMANDEUR : Monsieur [M] [O] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat Me Laurence GRENOUILLOUX

Enfin, en ce qui concerne les amphibiens, les inventaires de terrain ont révélé la présence sur le site d'implantation du projet de sept espèces, dont deux (la Rainette verte et la Grenouille agile) sont

(Ain) Maillat, en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la CAISSE DE SECURITE SOCIALE DE BOURG EN BRESSE, place de la Grenouillère

X..., au directeur du centre hospitalier régional et universitaire de Grenobleet au ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale.

Patrick X..., demeurant 12, rue du Château de la Grenouille à Mormant (77720), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule un jugement du 9 juin 1977 par lequel le tribunal administratif de Versailles

arrêt rendu le 18 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de la Société d'économie mixte de construction du département de l'Ain SEMCODA, dont le siège est 7, place de la Grenouillère

Jean-Guy X..., demeurant Châlet Helacoma, rue de la Grenouillère, 38750 Huez, en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1997 par le tribunal d'instance de Grenoble, au profit de l'association syndicale

Roger X..., demeurant Les Vernettes, rue de la Grenouillère, 38750 Alpe d'Huez, en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1997 par le tribunal d'instance de Grenoble, au profit de l'Association

Jean-Luc X..., demeurant rue de la Grenouillère, 38750 Alpe d'Huez, en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1997 par le tribunal d'instance de Grenoble, au profit de l'association syndicale libre

les requérantes allèguent que l'aménagement de la parcelle litigieux entrainerait une méconnaissance de l'article L. 411-1 du code de l'environnement dès lors que toute destruction des habitats de grenouilles

Thierry X..., demeurant HLM Le Grenouillet, appt. 531, 63510 Aulnat, 3 / de M.

Saint-Laurent-sur-Saône (Ain), ..., défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE de BOURG-EN-BRESSE, dont le siège est à Bourg-en-Bresse (Ain), place de la Grenouillière

complémentaire enregistrés les 5 avril 1983 et 4 août 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN, dont le siège est place de la Grenouillère

Tonnay-Charente (Charente-Maritime) s'est opposé à la déclaration préalable déposée le 21 mars 2022 en vue de l'édification d'un pylône d'antenne-relais de téléphonie mobile sur un terrain situé à La Grenouillère

D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DORDOGNE-GIRONDE A RECU NOTIFICATION DE LA VENTE A UNE SOCIETE CIVILE EN COURS DE CONSTITUTION D'UN DOMAINE RURAL APPARTENANT AUX CONSORTS BONIFAZI-GRENOUILLEAU

Alfred Garcia, 39 / de Mme Karen Gratiot, 40 / de Mme Jocelyne Grenouilleau, 41 / de M. Philippe Guillemot, 42 / de M.