Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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68 résultats pour « Grix »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000045561364
Pro Santé Connect EXI PSC XX L'ensemble des exigences du référentiel est identifiable par un encadré gris Il est à noter que la numérotation des exigences du référentiel PSC est faite de manière à garantir l'absence de renumérotation.
Article 4
O Bruant à cou gris (Emberiza buchanani). N Bruant cendré (Emberiza cineracea). N Bruant cendrillard (Emberiza caesia). O Bruant striolé (Emberiza striolata). N Bruant nain (Emberiza pusilla). O Bruant à sourcils jaunes (Emberiza chrysophrys).
LEGIARTI000023732833
Matière première : Les marcs sont issus de raisins blancs, rouges ou des deux mis en œuvre simultanément à partir des cépages suivants : aligoté B, césar N, chardonnay B, gamay N, gamay de Bouze N, gamay de Chaudenay N, melon B, pinot noir N, pinot gris
Article Annexe
légers français ayant reçu un certificat de navigabilité individuel après le 1er décembre 1988 doivent être : - noir pour la commande de puissance ; - bleu pour la commande de pas d'hélice ; - rouge pour la commande de réglage de richesse ; - jaune ou gris
Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Trois modalités peuvent exister : - Exceptionnellement, une lésion cérébrale par corps étranger ou par projectile peut créer une lésion des noyaux gris et entraîner l'apparition de syndromes extrapyramidaux unilatéraux du côté opposé au traumatisme.
Article ANNEXE 2
s.o. 1 et plus - Sciurus carolinensis (Écureuil gris) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Sciurus niger (Écureuil fauve) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Tamias sibiricus (Écureuil de Corée ou tamia de Sibérie) (*) s.o.
Article Annexe I
Sanglier Zones CIEM VI, VII, VIII X X 3 Dicentrarchus labrax Bar européen Zones CIEM IVbc, VIIa, VIId-h X X 4 Dicentrarchus labrax Bar européen Zone CIEM VIIIab X 5 Dicentrarchus labrax Bar européen Méditerranée X 6 Eutrigla gurnardus Grondin gris
LEGIARTI000024599214
Mo wéy gri / nwè / vèrt... Lò mo té piti, mo té ganyen roun gran nat chivé. Mo lenj toujou byen flaské/répasé.: mo chimiz, mo ròb, mo chòrt, mo korsaj, mo pantalon, mo jip, mo jipon. Mo toujou plwèlè/faro. Mo gen djèz.
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