CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

68 résultats pour « Grix »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000045561364

Code inconnu

Pro Santé Connect EXI PSC XX L'ensemble des exigences du référentiel est identifiable par un encadré gris Il est à noter que la numérotation des exigences du référentiel PSC est faite de manière à garantir l'absence de renumérotation.

Article 4

Code inconnu

O Bruant à cou gris (Emberiza buchanani). N Bruant cendré (Emberiza cineracea). N Bruant cendrillard (Emberiza caesia). O Bruant striolé (Emberiza striolata). N Bruant nain (Emberiza pusilla). O Bruant à sourcils jaunes (Emberiza chrysophrys).

LEGIARTI000023732833

Code inconnu

Matière première : Les marcs sont issus de raisins blancs, rouges ou des deux mis en œuvre simultanément à partir des cépages suivants : aligoté B, césar N, chardonnay B, gamay N, gamay de Bouze N, gamay de Chaudenay N, melon B, pinot noir N, pinot gris

Article Annexe

Code inconnu

légers français ayant reçu un certificat de navigabilité individuel après le 1er décembre 1988 doivent être : - noir pour la commande de puissance ; - bleu pour la commande de pas d'hélice ; - rouge pour la commande de réglage de richesse ; - jaune ou gris

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Trois modalités peuvent exister : - Exceptionnellement, une lésion cérébrale par corps étranger ou par projectile peut créer une lésion des noyaux gris et entraîner l'apparition de syndromes extrapyramidaux unilatéraux du côté opposé au traumatisme.

Article ANNEXE 2

Code inconnu

s.o. 1 et plus - Sciurus carolinensis (Écureuil gris) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Sciurus niger (Écureuil fauve) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Tamias sibiricus (Écureuil de Corée ou tamia de Sibérie) (*) s.o.

Article Annexe I

Code inconnu

Sanglier Zones CIEM VI, VII, VIII X X 3 Dicentrarchus labrax Bar européen Zones CIEM IVbc, VIIa, VIId-h X X 4 Dicentrarchus labrax Bar européen Zone CIEM VIIIab X 5 Dicentrarchus labrax Bar européen Méditerranée X 6 Eutrigla gurnardus Grondin gris

LEGIARTI000024599214

Code inconnu

Mo wéy gri / nwè / vèrt... Lò mo té piti, mo té ganyen roun gran nat chivé. Mo lenj toujou byen flaské/répasé.: mo chimiz, mo ròb, mo chòrt, mo korsaj, mo pantalon, mo jip, mo jipon. Mo toujou plwèlè/faro. Mo gen djèz.

Page 4 · 68 résultats

← Précédent