PAR CONTRAT VERBAL, KHERCHACHE A MIS A LA DISPOSITION DE LA SOCIETE MONTALEV DEUX GRUES POUR QUE CELLE-CI LES UTILISE SUR UN CHANTIER; QUE CHAQUE GRUE A ETE LIVREE PAR KHERCHACHE ACCOMPAGNEE D'UN GRUTIER

DEUXIEME MOYENS REUNIS : SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE, SELON LA SOCIETE MOTTEZ, SERAIENT NOUVEAUX ET IRRECEVABLES LES DEUX PREMIERS MOYENS PAR LESQUELS LA SOCIETE "JP GRUHIER

ZURICH, AUX MOTIFS QUE L'ACCIDENT NE S'ETAIT PAS PRODUIT AU COURS D'UN TRAVAIL EN COMMUN, ALORS QUE LA COUR D'APPEL AVAIT CONSTATE, QU'EN VERTU D'UN ACCORD ENTRE LES DEUX ENTREPRISES, LA GRUE ET LE GRUTIER

Les époux [I] succombant en leurs demandes principales à l'encontre de la SCI La Grupi seront nécessairement déboutés de leur appel en garantie à l'encontre de Me [H].

en construction lorsque l'accident est survenu, le grutier ayant repris sa man'uvre et levé le panier.

société Lanctuit, une grue louée à cette société par son propriétaire, la société Bouygues, s'est effondrée, la soudure d'une cale d'axe de liaison s'étant rompue en raison d'une malfaçon ; que le grutier

armements, le Port autonome de Marseille met contractuellement à disposition des entreprises de manutention des grues manoeuvrées par son personnel ; que, le 20 janvier 1990, sans préavis, l'ensemble des grutiers

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1989 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de : 1°/ la société anonyme Paul Gruau

; Attendu qu'il fait grief a l'arrêt attaqué (Paris, 20 mars 1985) d'avoir refusé de retenir la faute inexcusable de son employeur, alors, d'une part, que l'expert avait noté que les fonctions de grutier

en place un élingage qui s'est avéré insuffisant, justifiant sa reprise par des ouvriers des deux sociétés, et que, si les opérations de manutention ont été réalisées sous la seule initiative des grutiers

résultait du rapport d'expertise que le chantier était encombré de palettes et de parpaings et que la mise en ordre effectuée s'imposait compte tenu de l'organisation du chantier et de son exiguïté, le grutier

[P] [M] a été mis à la disposition de la société BJF en qualité de grutier pour la période du 1er au 30 juillet 2016 pour accroissement temporaire d'activité.

X..., employé en qualité de grutier par la société Sumobat du 14 avril 1978 au 12 mai 1980, fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 novembre 1983) de l'avoir débouté de ses demande en paiement d'indemnités

formation spéciale sur la sécurité particulière de ce chantier et notamment sur la question des garde-corps ; que le chef d'équipe, qui disposait d'un talkie-walkie permettant de communiquer avec le grutier

par ce licenciement effectué entre le 2 décembre 1994 et le 23 novembre 1995 et ce pour un "coût réel estimatif pour l'Etat" de 2 748 957 francs, que les postes supprimés ont notamment concerné un grutier

A... et Grmai Weldeslase, qui sollicite le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire, - et les observations de la représentante du ministre de l’intérieur.

l'entreprise Navarra une autorité sur le salarié de la SMMI de nature à caractériser un lien de préposition et à réaliser un transfert de la qualité de commettant et en ne recherchant pas si le grutier

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société GVS, devenue la société Gruau Le Mans (la société Gruau)