B... 56420 GUEHENNO assisté de Me Yves DANIEL, avocat Suivant ordonnance rendue par le Président du Tribunal de Commerce de RENNES le 21 juin 2005, la requête de Monsieur Xavier X... aux fins de se

représentée par la SELARL CABINET CORNELIE-WEIL NULL (Me Marie CORNELIE-WEIL) (avocats au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC 201) assistée de Me Sophonie GANTSOU, avocat au barreau de Compiègne Selarl GUEVENOUX-GLORIAN

aperçue que la commission de 4. 573, 47 € ne devait pas être versée à Monsieur et Madame C..., et qu'en conséquence les versements étaient supérieurs à la dette, ce qui a permis la restitution à Maître GUEVENOUX

Par une lettre, enregistrée le 9 janvier 2024, Me Simmon-Guennou, conseil de la société Spie Building Solutions, indique au Tribunal que l'ordonnance du 7 décembre 2023 comporte une erreur matérielle.

nationalité Française demeurant [Adresse 7] [J] [Z] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 9] (92) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Olivier GUEVENOUX

DES 4 G ... 60200 COMPIEGNE Représentée par la SCP SELOSSE-BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et ayant pour avocat Me GUEVENOUX-GLORIAN du barreau de COMPIEGNE ET : INTIMES Société MUTUELLES

la SCP LE ROY, avoué à la Cour ET : INTIMES Monsieur Richard Y... ... 60490 RESSONS SUR MATZ Représenté par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN

l'égard des tiers, dès lors que l'affaire litigieuse se rapporte à son activité l'arrêt, qui a relevé que le salarié atteint par la maladie professionnelle était employé par l'établissement situé à Guesnou

Rep/assistant : Maître Pierrick HAUDEBERT de la SARL CHROME AVOCATS, avocats au barreau de NANTES Société MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 5] Rep/assistant : Maître Christophe SIMON-GUENNOU

exercice domicilié de droit audit siège, demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD LAGRANGE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Olivier GUEVENOUX

avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER PARTIE INTERVENANTE BPCE ASSURANCES IARD, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social sis [Adresse 2] ayant pour avocat Me Christophe GUEVENOUX

A C, représentés par Me Guevenoux-Glorian, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle Jacques Ficheux à leur payer la somme de 70 000 euros, en

, N° SIRET : 317 722 437 00017 agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Activité : viticulture [Adresse 2] représentée par Maître Yves GUEVENOUX

Madeo Holding, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Yves Guévenoux, avocat au barreau de Bordeaux, COMPOSITION

ESAT-Entreprise BEL AIR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 40 rue du Moulineau-33320 EYSINES, représentée par Maître DE GROMARD substituant Maître Yves GUEVENOUX

2026 Rôle 2025 004169 DEMANDEUR : D.M.A [Y] & [J] Assainissement (SARL) - [Adresse 1] représentée par Me Pascal HUCHET, de la SCP HUCHET DOIN, avocat au barreau du Havre, substitué par Me Franck GUENOUX

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la communauté urbaine de de Brest, dont le siège est 24, rue Coat-Ar-Gueven à Brest (Finistère), en

Hivernat, demeurant Convenant Auregan, Buhulien, 22300 Lannion, 27°/ de Mme Nicole Q..., demeurant 9, bis boulevard Jean Guéhenno, 22220 Treguier, 28°/ de Mme Odette R..., demeurant Le Croajou, 22420

enregistrés les 25 janvier et 26 avril 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la communauté urbaine Brest Métropole Océane, dont le siège est Hôtel de la CUB 24, rue Coat-ar-Guéven

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 janvier 2026, qui n’a pas été communiqué, la compagnie d’assurances Thelem, représentée par la SELARL Men Brial avocats, Me Simon-Guennou, demande au juge des