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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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91 résultats pour « Guillaume LE LU »

ARTICLE

CODE

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LEGIARTI000039342693

—

Rouen Rouen Cantons de Bois-Guillaume, Boos, Buchy, Cany-Barville, Caudebec-en-Caux (à l'exception de la fraction de commune de Port-Jérôme-sur-Seine), Caudebec-lès-Elbeuf, Clères, Darnétal, Doudeville, Duclair, Elbeuf, Fontaine-le-Dun, Grand-Couronne

Article Annexe I

—

Bois-Guillaume (Seine-Maritime), et 41 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Oise, Beauvais (Oise), et 29 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Orne, Alençon (Orne), et 38 caisses locales.

Article 5

—

volume de consommation du site concerné et les puissances souscrites, selon les modalités suivantes : Pour les options A5 Base, A8 Base, B Base, C Base et A5 Base Corse, il choisit entre les versions Très Longues Utilisations (TLU), Longues Utilisations (LU

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

A, le Signatures précédées de la mention manuscrite Lu et approuvé L'accueillant familial La personne accueillie (ou la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne) La personne morale, employeur

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Signatures précédées de la mention manuscrite "Lu et approuvé" L'accueillant familial (*) La personne accueillie (ou la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne) (*) En cas d'agrément

Article 1

—

Le nom du point d'arrêt peut être lu perpendiculairement à l'axe de la chaussée.

Article ANNEXE

—

Tourailles. 61497 Valframbert. 75056 Paris. 76005 Amfreville-la-Mi-Voie. 76029 Aubermesnil-aux-Erables. 76059 Bazinval. 76069 Belbeuf. 76095 Bihorel. 76101 Blangy-sur-Bresle. 76103 Bonsecours. 76108 Bois-Guillaume

LEGIARTI000021809793

—

, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Meslay, (Le) Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand, (Le) Mesnil-Eudes, (Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume

Article 18

—

Méthodes directes : Gauss, Choleski, Givens, Householder, de décompositions LU et QR. Méthodes itératives : Jacobi, Gauss-Seidel, relaxation par points et par blocs, gradient conjugué (avec préconditionnement).

LEGIARTI000045166920

—

21140162500010 STATION-SERVICE-CLECY 21140162500101 014 21140191400125 PORT-COURSEULLES-SUR-MER 014025 73 668 COURSEULLES-SUR-MER 21140191400018 PORT-COURSEULLES-SUR-MER 21140191400125 014 21140258100246 CHATEAU GUILLAUME-FALAISE

LEGIARTI000030463520

—

MEDICO-CHIRURGICAL DE L'ATLANTIQUE POITOU-CHARENTES CHJ COEUR BOURGES CENTRE CLINIQUE DES GRAINETIÈRES CENTRE CLINIQUE GUILLAUME

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Signatures (précédées de la mention manuscrite Lu et approuvé) L'accueillant familial (*), La personne accueillie ou la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne, (*) En

LEGIARTI000022505606

—

Tous index estimés (ni lu ou autorelevé) pour cause d'absence du client au relevé. Tous relevés cycliques et de MHS (relèves de souscriptions non prises en compte). Tous fournisseurs confondus.

Article ANNEXE 1

—

psychiatrie 43 828,42 43 828,42 Normandie 1764 1764 760000463 760024042 CHI ELBEUF AC MCO 1 022,51 1 022,51 Normandie 1764 1764 760000158 760780239 CHU ROUEN AC MCO 3 901,40 3 901,40 Normandie 1764 1764 760025734 760780692 CMPR LES HERBIERS BOIS GUILLAUME

LEGIARTI000024544742

—

Tous index estimés (ni lu ou autorelevé) pour cause d'absence du client au relevé. Tous relevés cycliques et de MHS (relèves de souscriptions non prises en compte). Tous fournisseurs confondus.

Article Annexe I

—

Sur demande de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, l'opérateur lui communique les éléments de cartographie mis à jour sur un support électronique, dans un format qui peut être lu par les principaux logiciels bureautiques accessibles

LEGIARTI000047697233

—

Ce rapport est lu en assemblée générale ordinaire et tenu à disposition des associations adhérentes.

Article Annexe I

—

Sur demande de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, l'opérateur lui communique les éléments de cartographie mis à jour sur un support électronique, dans un format qui peut être lu par les principaux logiciels bureautiques accessibles

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

En cas d'empêchement de la personne chargée de l'instruction, son rapport peut être lu par le président de séance ou la personne qu'il désigne. Toute personne dont l'audition paraît utile peut être entendue par l'organe disciplinaire.

Article Annexe

—

Ce rapport est lu en assemblée générale ordinaire. Article 13 La Fédération nationale peut adopter un règlement intérieur pour préciser les dispositions des présents statuts.

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