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1 885 résultats pour « Guislain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007670755

Admin. suprême

3 avril 1981

3 avril 1981

X..., POITEVIN, TRIBAL, LOISEAU, DE BORGIA GARCIA A..., DRUENNE, CALMETTES, CIPRIANI, KOHN, SCALOBRE, GUISLAIN, KALOUGINE, ORZONI, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE DES HAUTES-PYRENEES, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c3b

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

La SA Guerlain a régulièrement interjeté appel.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6631db26a91469000847a9e2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

VOLGA Représentant : Me Valentin GUISLAIN, avocat au barreau de BETHUNE La S.C.I.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6867689fdd25744ff781d52f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

14 Mai 2025 par le Juge de la mise en état de [Localité 1] N° RG 25/03241 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WILW joint au dossier 25/03352 APPELANT Monsieur [V] [Y] Représentant : Me Valentin GUISLAIN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100790

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 janvier 2010), qu'ayant présenté les symptômes de la maladie de Guillain-Barré

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503052_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Le compte rendu d’hospitalisation du 19 novembre 2022 envisage deux hypothèses, à savoir un syndrome de Guillain-Barré ou une neuropathie toxique au lithium.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Colmarc/M. Guilain Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02831

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Guilain Z... du chef d'outrage ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2, du code de procédure pénale ; DESSAISIT le tribunal correctionnel

Source officielle
CA

17e chambre

64bb735e0d42fcd969e7cf75

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

demandes, - condamné la société Guerlain aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0deec25a97f0381f5082

Appel

25 février 2015

25 février 2015

Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 Assistée de Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN- GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097, avocat plaidant COMPOSITION

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007901792

Admin. suprême

16 octobre 1995

16 octobre 1995

Stasse, Maître des Requêtes, - les observations de Me Ryziger, avocat de la commune de Guesnain, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6032ecaaaf910560b1bba331

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Les sociétés Parfums Christian Dior, Guerlain et LVMH Fragrance Brands conçoivent fabriquent et commercialisent des parfums de luxe et des produits de beauté Dior, Guerlain, Givenchy et Kenzo, de renommée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162dcf7cadecb9ef7c7e00f

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

Vous ne vous êtes pas même soucié de sa sécurité ni de celle des ambassadrices GUERLAIN sur place.

Source officielle
CC

comm

613721d8cd580146773f7ff3

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Guerlain, dont le siège est ... (8ème), en cassation d'un

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67d5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

COMPAGNIE DE GUICLAN C/ S.A.S.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00578

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

suivant : Joint les pourvois n° Z 13-23.097 et J 13-23.911 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 28 juin 2013) que, par contrat du 26 novembre 2009, la société Guilmin

Source officielle
TJ

7ème JEX

671944671486831808a00a07

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

avocat au barreau de BETHUNE DEFENDERESSES Madame [W] [L] veuve [I], domiciliée : chez SELARL ACTE & OSE, [Adresse 2] représentée par Maître François Xavier BRUNET de la SELARL BRUNET-VÉNIEL- GUISLAIN-LAUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92ff1

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625- No du dossier 1554544- Représentant : Me Agnès KANAYAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T06 SA GUERLAIN

Source officielle
CC

comm

613720e3cd580146773ef37e

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1987 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de : 1°/ la société GUERLAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ce

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

GUERLAIN C / Gérard X...

Source officielle
CC

comm

613720e5cd580146773ef467

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

anonyme dont le siège est à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1986 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre, 1ère section), au profit de la société GUERLAIN

Source officielle