Décision du 20 Mai 2026 1/1/1 resp profess du drt N° RG 24/15613 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6DIY COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Hélène

35L7-V-B7K-CMP4J Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Décembre 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2023030342 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

Jean-François X..., comportent des dates inexactes ; qu'Alain Z... et Jean-François X... déclarent qu'elles ont été établies au mois de mai 1996 ; que leurs déclarations sont corroborées par celles d'Hélène

Décision du 20 Mai 2026 1/1/1 resp profess du drt N° RG 24/06359 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4E3Y COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Hélène

Décision du 20 Mai 2026 1/1/1 resp profess du drt N° RG 24/06354 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4E3Q COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Hélène

Décision du 20 Mai 2026 1/1/1 resp profess du drt N° RG 24/06357 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4E3W COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Hélène

Décision du 20 Mai 2026 1/1/1 resp profess du drt N° RG 25/06197 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7VRR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Hélène

Madame Héléna Zoé X... ... ... 97139 LES ABYMES représentée par Me CHANDEY, Avocate au barreau de MARTINIQUE.

. # Commissie van de Europese Gemeenschappen tegen Helleense Republiek. # Niet-nakoming - Vrij verkeer van personen - Betrekkingen in overheidsdienst. # Zaak C-290/94.

Christian Y..., demeurant tous quatre ..., ès qualités d'ayants droit d'Hélène Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre civile, section B),

Alphonse X..., Mme Françoise X..., Mme Emmanuelle A..., Mme Héléna X... et M.

#Commissie van de Europese Gemeenschappen tegen Helleense Republiek.#Vrij verkeer van goederen - Volledige zuigelingenvoeding - Verbod van verkoop buiten apotheken.#Zaak C-391/92.

d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle et, statuant sur la constitution de partie civile de ladite Caisse, l'a condamnée à lui payer la somme de 233 236 francs correspondant au montant des sommes versées

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2002, qui, pour abus de la faiblesse et vente sans facture, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

1] [Localité 4] / FRANCE concluant par Me Guilain LOBUT, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE A LA RECTIFICATION ET : INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 5] FRANCE Me Hélène

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que Mme Hélène A... a déposé plainte pour abus de faiblesse contre son neveu

Expédition certifiée conforme délivrée le à - [Z] [F] DEMANDEUR Monsieur [Z] [F] 14 Avenue de Versailles Tour Comté de Nice 76380 CANTELEU représenté par Maître Hélène QUESNEL, avocat

procédures fiscales, 593 et suivants du Code de procédure pénale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé une perquisition dans divers locaux et dépendances par une décision rendue par Mme Hélène

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 882 938 871 (Maître Anne-Hélène REDE-TORT, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en

X... fait grief à l'arrêt, infirmatif sur ce point, d'avoir dit n'y avoir lieu à organiser un droit de visite à son profit sur sa fille Hélène à défaut pour les parties de s'accorder, alors, selon le moyen