Y..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SA HADEN DRYSYS, verse aux débats un bon de commande CC201-37-400 / 101 de ventilateurs en date d'avril 2002 (395 000 € HT) et un bon de commande 0137C220

Didier Z... des chefs de faux et escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5avril2018 où étaient présents dans la formation prévue à l'article

au barreau de TOULON * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 15 Juillet 2024 en audience publique devant Marc MAGNON, Président, délégué par ordonnance du premier président

commerce RG no 10/ 02858 APPELANT Monsieur Vinçent X... ... ... 94130 NOGENT SUR MARNE représenté par Me Pierre DE FABREGUES, avocat au barreau de PARIS, toque : P137 substitué par Me Hadrien

par Me Marie-christine DRIENCOURT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue

Croisille-Cabrol, conseillère Greffier, lors des débats : A.

DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Fabrice PERES-BORIANNE de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - Me Hadrien

représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Maître Christian GIRARD, avocat au barreau de TOULON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

N° Portalis 352J-W-B7F-CVJSS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente Madame SOULARD, Vice-présidente Monsieur BERTAUX, Juge assistés de Claudia CHRISTOPHE, Greffière, DÉBATS

[V] [U] ARCHITECTE Société MAF Société MR CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Joseph [Localité 6] Me Hadrien LARRIBEAU Décision

par Madame ESARTE, substitut général COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

SMA SA La SMA SA, anciennement dénommée SAGENA, société anonyme à conseil d'administration immatriculée au RCS de PARIS demeurant [Adresse 7] défaillante DÉBATS ET DÉLIBÉRE L'affaire a été débattue

DÉBATS A l’audience du 17 Mai 2024 tenue en audience publique devant Hadrien BERTAUX, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seul l’audience, et, après avoir entendu les conseils des

DÉBATS A l’audience du 17 Mai 2024 tenue en audience publique devant Hadrien BERTAUX, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seul l’audience, et, après avoir entendu les conseils des

N° Portalis 352J-W-B7F-CVJQZ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLIER-BONATTI, Vice-président Madame SOULARD, Vice-présidente Monsieur BERTAUX, Juge assistés de Claudia CHRISTOPHE, Greffière, DÉBATS

N° Portalis 352J-W-B7F-CVJS2 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente Madame SOULARD, Vice-présidente Monsieur BERTAUX, Juge assistés de Claudia CHRISTOPHE, Greffière, DÉBATS

WK] MINUTE N° 25/ Du 12 Janvier 2026 3ème Chambre civile N° RG 23/03147 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O5IH Grosse délivrée à la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES , Me Hadrien

Rôle N° RG 25/01477 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOKYN Organisme URSSAF PACA C/ [S] [U] Copie exécutoire délivrée le : 08 avril 2026 à : - URSSAF PACA - Me Hadrien