Madame [K] [G] expose que le 09 janvier 2024, elle a consulté le docteur [P] [J] en raison d’une douleur au niveau de la hanche droite persistante ; que ce dernier a réalisé le 26 mars 2024 la pose d’une

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 17 août 2015), qu'à la suite de la pose, le 9 juillet 2007, d'une prothèse totale de hanche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° H 91-21.116 formé par la société Manufacturers Hanover bank France (MHBF),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manufacturers Hanover bank France (MHBF), ancienne MHBN, dont

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 décembre 2022), à la suite de la rupture, le 14 mai 2016, de la tige métallique d'une prothèse de hanche implantée le 4 septembre 2008 et produite par la société Prothéos

. # Stephan Max Wirth contra Landeshauptstadt Hannover. # Pedido de decisão prejudicial: Verwaltungsgericht Hannover - Alemanha. # Financiamento de estudos - Serviços - Não discriminação. # Processo C-

(l'assuré), domicilié dans l'Hérault, a subi, le 28 janvier 2016, un examen médical à l'issue duquel le médecin a fixé, au 26 février 2016, une intervention chirurgicale d'arthroplastie de la hanche avec

de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ, avocat au barreau d'AVIGNON Nous, Madame Virginie HUET, Conseillère, magistrate de la mise en état, assistée de Mme Céline DELCOURT, Greffière,

l'expert reproduit le document émanant du professeur David X..., aux termes duquel : " ce jeune homme, comme le pense son chirurgien canadien, est un candidat potentiel à une arthroplastie totale de la hanche

A, en tenant notamment compte de l'implantation de la prothèse de hanche ; 4°) dire si cette éventuelle infection a eu pour conséquence d'aggraver l'état de santé de M.

. # Henrik Schumacher tegen Bezirksregierung Hannover. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Verwaltungsgericht Hannover - Duitsland. # Speciale premie voor producenten van rundvlees. # Zaak C-365/

Se prévalant d'une aggravation de son préjudice, constituée d'une nécrose post-traumatique de la hanche et de séquelles psychiques, Mme [I], exposant avoir refusé l'offre d'indemnisation complémentaire

877,46 francs Reste dû 70 148,97 francs "2 ) préjudice non soumis au recours de l'organisme social : - souffrances endurées : "Jean-Pierre X... a subi une fracture du poignet droit et de la hanche

pouvoir, la décision de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), révélée par un courriel du 18 juin 2020, portant rejet de sa demande tendant à enjoindre à l'ambassade de France à Hanoï

Monsieur [O] [L] a été arrêté du 14 mai 2012 au 4 avril 2014, en raison successivement d'une prothèse de hanche gauche et d'une surdité de perception bilatérale, celle-ci ayant été reconnue comme maladie

[C] en qualité de spécialiste produit « hanche » ; que le contrat de travail de ce dernier comportait une clause de non-concurrence d'une durée limitée, ainsi qu'une clause l'obligeant à

d'Aix-en-Provence (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tenergie développement, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société International Insurance Company of Hannover

X..., présentant un descellement d'une prothèse de hanche gauche et une fracture de la pointe de la tige fémorale, a été réopérée au sein de la société Polyclinique du [...] (la polyclinique) par M.