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83 résultats pour « Hugo BONNET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article (80 à 89)

Code inconnu

Hugo VC Avenue Général de Gaulle VALREAS VC Route de Taulignan VALREAS 84 VC Route de Taulignan VC V.

Article ANNEXE

Code inconnu

Arlequins, Baladins Pont-Evêque Le Plan des Aures Saint-Martin-d'Hères Renaudie Saint-Martin-le-Vinoux Pique Pierre, Buisserate Vienne Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Malissol Villefontaine Servenoble, Saint Bonnet

Article Annexe

Code inconnu

Notre-Dame-de-la-Rouvière ; Orthoux-Sérignac-Quilhan ; Peyrolles ; Les Plantiers ; Pommiers ; Pompignan ; Puechredon ; Quissac ; Revens ; Rogues ; Roquedur ; Saint-André-de-Majencoules ; Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque

Article Annexe

Code inconnu

Auvergne-Rhône-Alpes Allier GC_03_012 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 746746 6617693 1 2018_02_03-3 Auvergne-Rhône-Alpes Allier GC_03_999 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 753493 6541299 1 2018_02_03-4 Auvergne-Rhône-Alpes Allier ZN_03_001 Saint-Bonnet-Troncais

LEGIARTI000028252328

Code inconnu

développement du Velay Volcanique BIO'LUZ du Velay Syndicat mixte d'Aménagement du Haut-Allier L'écotourisme comme modèle de développement durable Communauté de communes du Pays de Montfaucon Aménagement d'un centre de montagnothérapie à Saint-Bonnet-le-Froid

Article Annexe

Code inconnu

Pantin 132 Sous-station : 79 et 81, rue Victor Hugo. 133 Dépôt d'autobus : 168, avenue Jean-Jaurès. 134 Dépôt de matériel : 146, rue de Paris.

Article 1

Code inconnu

Musée Gatien Bonnet. Le Mée-sur-Seine. Musée Henri Chapu. Meaux. Musée Bossuet. Melun. Musée de Melun. Moret-sur-Loing. Musée municipal. Nemours. Château-musée de Nemours. Nemours. Musée de préhistoire d'Ile-de-France. Provins.

Article (35 à 38)

Code inconnu

Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor Hugo

Article Annexe

Code inconnu

Pierre-Buffière ; 87120 La Porcherie ; 87123 Rempnat ; 87124 Rilhac-Lastours ; 87125 Rilhac-Rancon ; 87127 La Roche-l'Abeille ; 87129 Royères ; 87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance

Article Annexe

Code inconnu

bis, rue Courtois. 83 Lots affectés à des postes de redressement et d'alimentation ayant reçu les numéros 3 et 4 dans l'état de division en volume portant sur l'immeuble sis à l'emplacement de l'ancienne sous-station Pantin : 79 et 81, rue Victor-Hugo

Article Annexe I

Code inconnu

1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud (partie située au nord d'une ligne définie depuis la limite de la commune de Neuilly-sur-Seine, par l'axe des voies ci-après : prolongation de l'axe de la rue de l'Abreuvoir, rue de l'Abreuvoir, place Victor-Hugo

LEGIARTI000050672722

Code inconnu

Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT3_ZN_43_04 MEZERES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chalendar 779775 6452266 2020_LOT3_ZN_43_04_S1 1 Vioches 780229 6452120 Planèze 779575 6453054 2020_03_69-1 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT3_ZN_69_04 SAINT BONNET

LEGIARTI000030541821

Code inconnu

Conqueyrac, Crespian, Cros, Domessargues, Générargues, Lasalle, Laval-Pradel, Lédignan, Lézan, Mandagout, Mialet, Molières-sur-Cèze, Monoblet, Moulézan, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Pommiers, Quissac, Saint-André-de-Majencoules, Saint-Bénézet, Saint-Bonnet-de-Salendrinque

Article 2

Code inconnu

; 46° Le 3 juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot, Diderot et René Lanoy et par l'angle des rues Victor Hugo

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Ribiers, Rosans, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Serres, Tallard, Veynes 2e circonscription Cantons de : Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Briançon Nord, Briançon Sud, Chorges, Embrun, La Grave, Guillestre, Le Monêtier-les-Bains, Orcières, Saint-Bonnet

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Chabottes, Châteauneuf-d'Oze, Les Costes, La Fare-en-Champsaur, Forest-Saint-Julien, Furmeyer, Les Infournas, Laye, Lazer, Monêtier-Allemont, Montmaur, La Motte-en-Champsaur, Le Noyer, Le Poët, Poligny, Ribiers, La Rochette, Saint-Auban-d'Oze, Saint-Bonnet-en-Champsaur

LEGIARTI000021672911

Code inconnu

131 010,66 241 913,34 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI - 93 - 157 ETIENNE Marcel Montreuil 76 699,00 3 834,95 72 864,05 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI (SAINT-OUEN)87 bd Victor Hugo

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

42019) ; Bourg-Argental (42023) ; Charlieu (42052) ; Chazelles-sur-Lyon (42059) ; Feurs (42094) ; Montbrison (42147) ; Neulise (42156) ; Noirétable (42159) ; Panissières (42165) ; Pouilly-sous-Charlieu (42177) ; Régny (42181) ; Roanne (42187) ; Saint-Bonnet-le-Château

Article Annexe I

Code inconnu

normal du bien Maison forestière le Rond de Morat Isle-et-Bardais E50, E49 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière des Landes blanches Braize C 54 en partie et C 55 Maison forestière de Baignerault Saint-Bonnet-Tronçais

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