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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

85 résultats pour « Hugo Van Cauwenberbe »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article IV

—

(2) Y compris le commerce de détail d'articles de vannerie et d'objets divers en bois.

Article Annexe

—

Pantin 132 Sous-station : 79 et 81, rue Victor Hugo. 133 Dépôt d'autobus : 168, avenue Jean-Jaurès. 134 Dépôt de matériel : 146, rue de Paris.

Article (35 à 38)

—

Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor Hugo

Article Annexe II (suite 1)

—

438 1 966 860 1 483 1 254 1 031 409 16 400 FR000000000000721 SEFIR Chaufferie urbaine Logis Verts Franconville 5 879 5 261 2 330 2 040 3 517 2 972 2 444 1 936 26 379 FR000000000000722 COFELY Chaufferie Van-Gogh

Article III

—

tonnellerie. 20. 4ZG 5, 80 Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure, de tabletterie. 20. 5AE 3, 80 Fabrication d'articles en liège, de vannerie

LEGIARTI000030463520

—

BOURGOGNE SIH CH MONTCEAU-LES-MINES BOURGOGNE SA CLINIQUE CHIR LE PRÉ-PASTEUR (CLINIQUE DU PRÉ) PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE VICTOR HUGO

Article Annexe

—

Pôle national de développement de la vannerie d'osier et de rotin. Syndicat mixte d'aménagement touristique des lacs et du pays de Langres. Nature, culture, bien-être : moteurs de développement du plateau de Langres.

Article Annexe I

—

1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo

Article TABLEAU C

—

deux colliers 120 A trois colliers et au-dessus ou ayant plus d'une voiture 200 Avec bête de somme 40 Avec balle 15 (Les droits ci-dessus sont réduits de moitié lorsque le marchand forain ne vend que de la boissellerie, de la poterie, de la vannerie

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud (partie située au nord d'une ligne définie depuis la limite de la commune de Neuilly-sur-Seine, par l'axe des voies ci-après : prolongation de l'axe de la rue de l'Abreuvoir, rue de l'Abreuvoir, place Victor-Hugo

LEGIARTI000032885943

—

CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MÉDECINS LIBÉRAUX ET L'ASSURANCE MALADIE, SIGNÉE LE 26 JUILLET 2011 L'Union nationale des caisses d'assurance maladie, représentée par Frédéric Van Roekeghem, directeur général, Préambule Afin de

Article Liste II

—

0,05 0,50 - mercure, sulfate (turbith minéral) Pommades 10 5 Autres formes 0 0 0 Préparations diverses : - huile grise En applications sur la peau 25 Autres formes 0 0 0 - liqueur de Van

Article Annexe

—

16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés. 16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois. 16.24Z-B Tonnellerie. 16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois. 16.29Z-B Vannerie

LEGIARTI000030541821

—

Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sarras, Satillieu, Silhac, Ucel, Vals-les-Bains, Vanosc, Vans

Article 2

—

; 46° Le 3 juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot, Diderot et René Lanoy et par l'angle des rues Victor Hugo

Article TABLEAU A

—

Vanneries (Marchand expéditeur de). Verres à vitre (Marchand de). Vinaigrier en détail. Vins (Marchand de) en détail. - Vendant habituellement, pour être consommés Lors de chez lui, des vins au panier ou à la bouteille. Vins (Voiturier marchand de).

Article ANNEXE

—

(1) (91 Massy) Asnières-sur-Seine Quartier Nord Bagneux Les Blagis (1) Boulogne-Billancourt Pont de Sèvres Bourg-la-Reine Les Blagis (1) Châtenay-Malabry La Butte Rouge Clichy Entrée de ville ; Victor-Hugo

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon 3e circonscription Cantons de : Antraigues, Aubenas, Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat-sous-Bauzon, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon-Pont-d'Arc, Vals-les-Bains, Les Vans

Article 1

—

Musée Victor Hugo. Yvetot. Musée municipal des ivoires. Pays de la Loire Loire-Atlantique (44). Blain. Musée des arts et traditions populaires. Bourgneuf-en-Retz. Musée du pays de Retz. Châteaubr

LEGIARTI000021672911

—

131 010,66 241 913,34 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI - 93 - 157 ETIENNE Marcel Montreuil 76 699,00 3 834,95 72 864,05 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI (SAINT-OUEN)87 bd Victor Hugo

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