JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier EXPOSE

disposition au greffe à la date du 04 Juillet 2025 ; JUGEMENT : - déposé au greffe le 04 Juillet 2025, - réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Myriam MAAZOUZ-GAVAND, et par Isabelle JAECK

Jack X..., demeurant à Sorgues (Vaucluse), ..., en cassation du jugement n° 12707 rendu le 12 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse, siégeant à Avignon, au profit de la

[S] [T] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Carole AIROLDI-MARTIN, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Arnaud STURCHLER, Juge de l’Exécution Isabelle JAECK

CARMAX [Adresse 1] [Localité 6] non comparante, non représentée, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Arnaud STURCHLER, Juge Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 3 Juillet 2025 à l’issue

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier N° RG

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier EXPOSE DU

4] comparant DÉFENDERESSE : Madame [R] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection Isabelle JAECK

WEYL, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, DÉFENDEUR : Monsieur [I] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Arnaud STURCHLER, Juge des Référés Isabelle JAECK

non comparant, non représenté, Madame [K] [B] [Adresse 6] [Localité 4] non comparante, non représentée, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection Isabelle JAECK

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier N° RG

#E.J.M. de Jaeck vastaan Staatssecretaris van Financiën.#Ennakkoratkaisupyyntö: Hoge Raad - Alankomaat.

#Parlament Europejski przeciwko Jack Hanning.#Odwołanie.#Sprawa C-345/90 P-R.

Jaeckle, président de la société Alephe management services (société AMS) la société à responsabilité limitée Abris Jaeckle Leloup (société AJL) ayant pour objet l'exploitation d'un brevet d'abris antiatomiques

. # E.J.M. de Jaeck tegen Staatssecretaris van Financiën. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Hoge Raad - Nederland. # Sociale zekerheid van migrerende werknemers - Vaststelling van toe te passen

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier N° RG

JUGEMENT Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des contentieux de la protection et par Isabelle JAECK, Greffier N° RG 23/09212 -

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier N° RG 25

qu'à cet égard, la demanderesse faisait valoir que, selon les attestations de collègues masculins qu'elle versait aux débats, il n'y avait aucune hiérarchie dans la SA Z..., en dehors de Gérard Z... et Jack

FRANÇAIS ORDONNANCE du 02 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l'audience publique du 11 Septembre 2024 : Président : Konny DEREIN, Première Vice-Présidente, Greffier : Isabelle JAECK