CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

623 résultats pour « Jean Pierre LÉON »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869034

Admin. suprême

19 mai 2009

19 mai 2009

Léon H, demeurant ..., M. Didier , demeurant ..., Mme Denise J, demeurant ..., M. Jean-Claude B, demeurant ..., M. Roger K, demeurant ..., M. Pierre-François N, demeurant ..., M.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e930cccdc6046d472e847b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[A] [Y] [Adresse 1] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 2] et par Me Léon DEL FORNO [Adresse 3] M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008206952

Admin. suprême

5 septembre 2003

5 septembre 2003

Jean-Marie CE, demeurant ... ; M. Jean-Pierre CF, demeurant ... ; M. René CG, demeurant ... ; M. Raymond CH, demeurant ... ; Mme Margueritte CI, demeurant ... ; M. Pierre CJ, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef22

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Par requête du 1er avril 2011, Mr Jean-Paul Y..., Mme Dominique Y... et Mme Joelle Y... épouse X..., enfants de Mr Léon Y..., né le 10 décembre 1923, ont sollicité la mise sous curatelle renforcée de leur

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008092906

Admin. suprême

25 février 2002

25 février 2002

Léon-Robert E..., Mme Chantal C..., M. Luc A..., Mme Antoinette D..., Mme Odile F..., Mme Carole C..., M. Jean-Claude Z..., M. Etienne B..., M. Jean-Claude Y..., M. Marcel C... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a407

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

2.000 € de provision et 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Qu'ils en ont interjeté appel par déclaration du 16 janvier 2006 ; Attendu que, soutenant que Jean-Pierre

Source officielle
CC

civ1

6137235ecd58014677408d8f

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Jean-Paul X..., demeurant Morne Lunion n° 3, Bas du Fort, 97110 Pointe-à-Pitre, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c5c

Appel

18 mars 2004

18 mars 2004

*] INTIMES Monsieur Arnold Frans VAN Y... né le 26 février 1931 à LA HAYE (Pays Bas) Frankenslag - 42582 HR S'GRAVENHAGE (Pays Bas) pris en son nom personnel et par représentation de sa mère Madame Jeanne

Source officielle
CC

civ2

613722d7cd58014677402260

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Léon Grosse, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d98

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Léon A...est décédé le 30 août 2009 et son épouse, Jacqueline C..., est décédée près d'un an après, le 23 juillet 2010.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60329a3d7befbe0ec22e1f93

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Léon Grosse n° 31 et à défaut, dire et juger que la pièce n° 31 n'a aucune valeur probante de l'accord de la société Inéo Nord Picardie, - juger que les factures adressées par la société Entreprise

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Jean-Pierre, YX..., demeurant Rochebourdeau à Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire), 128°) Monsieur YC...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504677_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

K E demeurant 21 rue Jean-Baptiste Vigier à Rezé (44400) ; - de M. B P demeurant 33 rue Léon Jamin à Nantes (44000) ; - de M. M S demeurant 54 rue des Agenets à Nantes (44000) ; - de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007690020

Admin. suprême

21 novembre 1986

21 novembre 1986

sous le n° 40 908, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés le 19 mars 1982 et le 16 juillet 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme Léon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110067

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le testament en date du 7 octobre 2005 avait bien été écrit et signé de la main de Léon X... et d'avoir en conséquence débouté M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100214

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

Bernard et Jean-Philippe X... tendant à la requalification de la vente consentie le 21 novembre 2007 par les époux Léon X... à Mme Séverine X... et M.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b04

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Jean-Jacques, - Y...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21297_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision du 14 octobre 2019 par laquelle le directeur du centre hospitalier spécialisé Léon-Jean

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101217

Cassation

7 décembre 2011

7 décembre 2011

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Pierre X... est décédé le 14 février 1960, laissant pour lui succéder sa veuve, Mme Antoinette Y..., décédée

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b754

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

L'Hôpital Léon Bérard a déclaré l'accident du travail dont avait été victime son salarié, M.

Source officielle

Page 4 sur 32

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC199 résultats

Journal officiel
Radiations

Chorin, Damien Léonard Jean-Pierre

SIREN 834747420Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

07/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MORETTI, Pierre Alain, Jean, Octave, Léon

SIREN 899025357Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

11/06/2026

Voir →

Radiations

CROQUELOIS, Louis, Léon, Jean-Pierre, CROQUELOIS

SIREN 889370292Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

Heinry, Jean-Luc, Pierre, Leonor

SIREN 512296500Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

07/05/2026

Voir →

Radiations

LEON, Marc, Jean-Pierre

SIREN 891485328Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

16/04/2026

Voir →