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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Jean BX..., Mme Jeanine BX..., Mme Marie Y..., Mme Léonie YI..., M. Thierry YZ..., M. Jean B..., Mme Blandine d'YV..., M. Jean-Baptiste XS..., M. Auguste BY..., Mme Anne BY..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90012
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Baptiste X...de l'intégralité de ses demandes, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - condamne Monsieur Jean Baptiste X...à payer la somme de 800 euros (huit cents euros) à Monsieur Pierre Y
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941f3
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Y...) a posé une grille à l'entrée de la rue Jean-Baptiste C..., empêchant Mme X... d'utiliser son accès piéton par cette rue.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc4
3 octobre 2012
3 octobre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielleciv2
613721a2cd580146773f56a4
20 mars 1992
20 mars 1992
Jean-Baptiste P..., demeurant Chera à Sotta (Corse-du-Sud), 57°) M.
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d1d
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Jean-Marc J..., demeurant 4, place Jean-Baptiste G... à Saint-Martin d'Hères (Isère), 13°) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ba
29 janvier 2013
29 janvier 2013
G : 12/ 05980 Mme Martine Françoise Jacqueline Gabrielle X... épouse Y... C/ M. Jean Baptiste Louis Marie Y...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2500777_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Mennais, (collège Saint-Jean-Baptiste), l’OGEC du collège Saint-Gabriel, l’OGEC Saint Joseph d’Herbignac, l’OGEC La Montagne (collège Notre Dame), l’OGEC Notre Dame Saint-Jean-Baptiste, l’OGEC de Legé
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28e
14 mars 2012
14 mars 2012
père, Jean Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b2
3 avril 2013
3 avril 2013
* * * Jean-Baptiste X... et son épouse Marie Dominique C... tous deux décédés ab intestat le 31 juillet 1978 et le 1er novembre 1986 ont laissé pour leur succéder chacun pour moitié leurs deux
Source officiellecr
à suivrec/Jean-Baptiste VAQUE des chefs d'ingérence et d'escroquerie
6137257ecd5801467741e400
10 octobre 1994
10 octobre 1994
partie civile en qualité de maire de la commune des ANGLES, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 janvier 1994, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91143
19 février 2014
19 février 2014
Jean Baptiste X... né le 26 septembre 1935.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a54
18 novembre 2015
18 novembre 2015
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Au printemps 2011, la SARL Alpha Gest en sa qualité de syndic du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 16 Boulevard Jean-Baptiste Marcaggi
Source officielleAF - Etat des personnes
688d10a6afe88dc815dd906a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BONNEMORT, Juge Madame Sonia MARTIN, Vice Présidente en présence de mesdames CHAUVET PEILLEX et AUBREE, Auditrices de justice MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielle1ère Chambre A
6a10ad41cdc6046d479bdcb8
22 mai 2026
22 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY 1ère Chambre A MINUTE N° : DU : 22 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 26/00691 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RRAT NAC : 50D FE-CCC délivrées le :______ à : Me Laurent SERVILLAT Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ae
22 février 2012
22 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fc
28 février 2013
28 février 2013
Jean-Baptiste C..., devenant propriétaire des parcelles vendues à la SCI des Joger le 24 août 1976.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1f
25 août 2014
25 août 2014
L'affaire a été fixée à l'audience du 16 Juin 2014 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f538
25 avril 2012
25 avril 2012
Saint Nicolas 44, Boulevard Graziani 20200 BASTIA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA, INTIMES : Monsieur Jean-Baptiste
Source officiellecr
6137259ccd5801467741f34f
16 juin 1999
16 juin 1999
Jean-Baptiste, - LA SOCIETE GENERALE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 26 mars 1998, qui, après condamnation définitive de Michel
Source officiellePage 4 sur 36