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342 résultats pour « Jean-Louis Gaston-A »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007659166

Admin. suprême

24 novembre 1978

24 novembre 1978

Gaston , XX... Jean , C... André , E... André , B... Robert , L... Paul , V... Louis , Z... Maurice , G... Jean-Pierre , N... Raymond , Josselin F... , U... Marcel , la dame XZ...

Source officielle

Page 4 sur 18

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CC

soc

613721d8cd580146773f801c

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Jean-Louis XE..., demeurant ..., 36°) de M. Jean-Paul XF..., demeurant ..., 37°) de M. René XG..., demeurant ..., 38°) de M. Jean-Claude XH..., demeurant ..., 39°) de M.

Source officielle
CC

civ1

CASSE ET ANNULE, en ce qu'il rejette la demande dirigéec/M. Y

613720f6cd580146773efd91

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X... LOUIS, veuve en secondes noces de Monsieur Gaston A..., née C..., demeurant à Juan Z...

Source officielle
CC

cr

61372540cd5801467741c370

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

A... et pris de la violation des articles 43, 52, 459 alinéa 4, 382 et 383 du Code de procédure pénale, ensemble violation de l'article 593 du même Code ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté le moyen

Source officielle
CC

civ3

6137208fcd580146773eba34

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

Louis Gaston Ferdinand E..., décédé à Saint-Martin (Guadeloupe), le 29 juin 1985, savoir : 1/ Monsieur Louis Ferdinand E..., époux de YZ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b7

Appel

12 juillet 2011

12 juillet 2011

Marcel Gaston X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d5e

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

RG N : 13/ 01476 AFFAIRE : Jean-Marc Gaston X...

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b40b

Cassation

21 février 1991

21 février 1991

Marie-Jeanne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 22 septembre 1987, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Gaston B..., Patrick ROBERT

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007681073

Admin. suprême

30 janvier 1987

30 janvier 1987

Jean-François XN..., demeurant ... à Paris 75016 ; - M. Jean-Daniel YY..., demeurant ... à Strasbourg 67000 ; - M. Jean-Claude XS..., demeurant 3 voie aux Vaches à Santeny 94440 ; - M.

Source officielle
CC

civ3

6137226dcd580146773fce06

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Gérald, Gaston, Louis X..., 2 ) Mme Aline Y..., demeurant tous deux ...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008115984

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

O... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007700484

Admin. suprême

12 mai 1986

12 mai 1986

Jean-François XM..., demeurant ... à Paris 75016 ; 13° M. Jean-Daniel YW..., demeurant ... à Strasbourg 67000 ; 14° M. Jean-Claude XR..., demeurant ... aux Vaches à Santeny 94440 ; 15° M.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740aba9

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Jean-Louis JI..., demeurant ..., 372 / Mme Catherine JU..., demeurant ..., 373 / M. Jean-Jacques JJ..., demeurant ..., 374 / M. Claude JL..., demeurant ..., 375 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90668

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

Mme Olga Y... épouse A... née le 31 Mars 1946 à OUEGOA (98821) demeurant ... M. Gaston B... né le 24 Août 1933 à demeurant C/ o Monsieur Henri A... ...

Source officielle
CC

civ2

613723becd5801467740d985

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Jean-Louis A..., demeurant 53,boulevard Gaston Z..., 85000 La Roche-sur-Yon, en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre civile), au profit de Mme Annick

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70f0

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Léopold XY..., demeurant 3, lotissement du Moulin à Anhiers, Raches (Nord), 4°) Mme Marie-Jeanne V...

Source officielle
CC

civ3

613721dacd580146773f81d4

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031f41b6c33492cb2313117

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

.. prise en sa qualité d'héritière de Monsieur Jean-Louis Y..., décédé le [...]

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425bd8

Cassation

22 février 1990

22 février 1990

Gaston, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 2 février 1989, qui, pour chasse dans une réserve et chasse en temps prohibé, a déclaré l'action publique éteinte

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007653870

Admin. suprême

2 décembre 1977

2 décembre 1977

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LES SIEURS RENE A..., BERNARD B..., PIERRE H..., GILBERT K..., PIERRE F..., JEAN C..., PIERRE D..., CLAUDE E..., GASTON Y..., LOUIS Z..., JEAN F..., CLAUDE G...

Source officielle