semi-fermée pour gestion automatisée, une rubrique relative au système de boucle semi-fermée dédié à la gestion automatisée du diabète de type I OMNIPOD 5.

Jean XD..., M. Maxime XC..., M. Françis XM..., M. René XK..., Mme Paulette XJ..., Mme Yvonne XI..., Mlle Yvonne XF..., Mme Simone J..., M. Pierre K..., Mme Lucie L..., M.

ORDONNANCE DE REFERE DU 01 AVRIL 2026 ---------------- N° Minute : N° RG 25/00176 - N° Portalis DBYK-W-B7J-C5EU NAC : 50Z Par mise à disposition au Greffe, le un Avril deux mil vingt six, Nous, Jean-Luc

Jean-Marc ZI..., demeurant ...

soit par des clients ou anciens clients de la société SOMOGEX (Christine Claudie H..., Marinette I..., Marie-France J..., Manuel K..., Josette L...), ou d'anciens salarié et intérimaire (Marylme M..., Luc

Luc X..., - Mme Isabelle Y..., épouse Z..., - M. Jean A..., - M. Louis B..., - Mme Hélène C..., - M. V..., - M. D... E..., - M. Antoine F..., - M. François Z..., - M.

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Agnès MOULET, Conseiller qui en ont délibéré.

octobre 2004, une personne rapportait aux enquêteurs que Dragan E... et José X... se rendaient régulièrement dans un restaurant relais routier de Metz, où ils rencontraient deux autres individus, " Jean-Luc

Mohamed, demeurant ..., 121°/ de Monsieur LANGLOIS BE..., demeurant ... à Fleury sur Orne (Calvados) Ifs, 122°/ de Monsieur LE BOUDER Jean-Marie, demeurant ..., 123°/ de Monsieur CJ...

LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 13 Janvier 2026 APPELANTE : La société MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-luc

Akli X... né le 03 Novembre 1922 à DRA LE MIZAN (ALGERIE) - Mme Juliette Y... née le 14 Juillet 1930 à BOUCE (ALLIER) demeurant ensemble ... représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de

de Justice à PARIS, le vingt et un mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me LUC-THALER

Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 09 MARS 2015 GREFFIER Lors des débats Madame Marie-Luce KOUAME, greffier

du 30 juillet 2021 du Comité économique des produits de santé fixant le tarif de responsabilité, le prix limite de vente au public (PLV) en euros TTC et le prix de cession en euros HT du système de boucle

avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [H] [I], né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 9], demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Luc

au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 13 Novembre 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 DECEMBRE 2012, en audience publique, Monsieur Jean-Luc

comparante en personne, assistée de Me François-joseph VARIN, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE LA FONDATION MOUVEMENT POUR LES VILLAGES D'ENFANTS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-luc

No 10/04414 AFFAIRE : Association AMICALE DE LUCE FOOTBALL C/ Yannick Y... ...

Boudes, demeurant à Sauganes, Lestrade et Thouels, 12430 Villefranche de Panat, 32°/ M. André T..., demeurant à Saint-Jean de Premiac, Roumegoux, 81120 Réalmont, 33°/ M.