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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Vente
68b75cb06f443b56fb92ae0d
3 juillet 2025
1 exp Me Patrick DAVID, 1 exp la SELARL DRAILLARD MICHEL, 1 exp Me Jean-yves LEPAUL, 1 exp l’ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO, 1 exp la SELARL PIERRI DE MONTLOVIER ROYNAC - PUJOL, 1 exp la
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00837
30 avril 2014
Jean-Claude X..., placé sous la curatelle de son frère M. Robert X..., et uniquement au service de M.
J.L.D.
6979566ecdc6046d47eba21d
5 janvier 2026
au barreau de LYON, [X] [P] né le 22 Avril 1997 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative, présent à l'audience, assisté de son conseil Me Jean-Michel
cr
6137268fcd580146774268f3
16 octobre 2007
Jean-Yves, - 111... Jean-Yves, - 112... Jean, - 113... Philippe, - 114... Dominique, - 115... 88..., - 116... Annie, épouse 117..., - 118...
613725f8cd58014677421eff
30 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
613723a4cd5801467740c6b7
31 mai 2001
Michel A..., président du conseil général et par M.
évrier 1990, qui, dans la procédure suiviec/François B
61372595cd5801467741efd3
30 novembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt
61372400cd58014677410fb0
12 mars 2003
Jean-Michel Delabit-Cadario, demeurant Hameau de Seltot, rue des Pommiers à Etalleville, 76560 Doudeville, 11 / de M.
Cour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af0
23 octobre 2007
- condamné la société OCE Facility Service à payer à monsieur Michel X... la somme de 2 300 euros au titre des frais non compris dans les dépens.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007917910
31 juillet 1996
Jean-Pierre R..., Antoine A..., Serge D..., Jean-Louis H..., Jean N..., à Mme Marie-France I..., à MM.
6e Section - 1re Chambre
DTA_2007458_20230217
17 février 2023
Jean-Michel AA, Olivier J, Alexandre N, Dominique I, Gérard Y et Didier D, ainsi que de Mme M F.
6137215fcd580146773f333f
14 novembre 1990
Michel F..., demeurant rue du Général de Gaulle Le Longeron (Maine-et-Loire), 21°/ M. Victor XZ..., demeurant ... à La Romagne (Maine-et-Loire), 22°/ M.
Chambre des Rétentions
66ac76a5a9cfa399a90d1f4f
1 août 2024
[M] [L] ; Après avoir entendu : - Me Jean michel LICOINE, en sa plaidoirie, - M.
6253cae2bd3db21cbdd8c62e
4 septembre 2008
Jean-Marc, I... Eric Pascal, J... Jean-Michel et K...
6253c9cebd3db21cbdd89444
12 juillet 2007
FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs : -Jean-Michel STOLTZ, Conseiller -Roland POTEE, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats
6253cc91bd3db21cbdd9083e
3 juillet 2013
Jean Michel X...
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
Jean-Pascal AI, demeurant ... ; M. Aurélien AJ, demeurant ... ; M. Mathieu AK, demeurant ... ; M. Nicolas AL, demeurant ... ; Mme Christine AM, demeurant ... ; M. Michel AN, demeurant ... ; M.
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
Michel Y... en se désignant comme bénéficiaire alors qu'elle ne se savait aucunement créancière de l'émetteur du chèque et ce dans le but de rendre service, service pour lequel elle a perçu une commission
61372232cd580146773fb047
23 juin 1994
Jean-Luc V..., domicilié ... (Ille-et-Vilaine), 36 / de M. XW..., domicilié au centre médical, rue L. Petit à Dinan (Côtes-d'Armor), 37 / de M.
civ2
613722c7cd58014677401605
4 décembre 1996
Jean Z..., domiciliés tous deux villa Mielti 22, boulevard Fred Scamarine, 20166 Porticcio, 5°/ de M. Olivier B..., 6°/ de Mme Sylvie B..., 7°/ de M.
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