, Saint-Pierre-de-Mailloc, Saint-Pierre-des-Ifs, Saint-Pierre-du-Bû, Saint-Pierre-du-Fresne, Saint-Pierre-du-Jonquet, Saint-Pierre-du-Mont, Saint-Pierre-la-Vieille, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Pierre-Tarentaine, Saint-Rémy, Saint-Samson, Saint-Sever-Calvados

LEGIARTI000049591158

—

LASSALLE Jean LISTE N° 30 : FRANCE LIBRE 1. M. LALANNE Francis LISTE N° 31 : EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE 1. M. LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1.

Article ANNEXE 30

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; - rue Jean-Goujon jusqu'au chemin Dels-Xirmens ; - chemin Dels-Xirmens jusqu'aux limites Ouest des parcelles section CL n°s 280, 281, 319, 320, 321, 322, 323, 328, 329, 336, 337 ; - limite Ouest de la parcelle CL n° 337 jusqu'à la rue Jean-Alcover

Article 1

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Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert dénommé "STEMO Carpentras" à Carpentras sis 78, avenue Jean-Jaurès, 84200 Carpentras.

Article Annexe VIII

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L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000194077 HALTEN BANK BL FRA000341180 NORDIC 2 BL FRA000639926 CORAIL CC FRA000683453 CLAUDE MOINIER II LO FRA000683454 PIERRE-JACQUES

Article Annexe 12

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Rue de la Montagne-des-Glaises jusqu'au boulevard Jean-Jaurès (RN 7). Boulevard Jean-Jaurès (RN 7) jusqu'à l'avenue du 8-Mai-1945. Avenue du 8-Mai-1945 jusqu'à l'avenue Paul-Maintenant. Avenue Paul-Maintenant jusqu'au boulevard Jean-Jaurès (RN 7).

LEGIARTI000036147331

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Beaurecueil Biens immobiliers et mobiliers Saint-Gobain (02) EHPAD Leclère Grandin de Saint-Gobain (02) Biens immobiliers et mobiliers Anse (69) EHPAD Michel Lamy d'Anse (69) Biens immobiliers et mobiliers Montmorency (95) Hôpital Simone

Article 2

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Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est constitué des unités suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert, sise 8, quai Jean-Moulin, 89100 Sens.

Article 1

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Institut d'études sociales de l'UFR-ESE de l'université Pierre Mendès France Grenoble-II, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9.

Article 11

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L'arrêté du 26 juillet 2007 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion est abrogé.

Article 1

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I. ― Le Foyer des lycéennes situé 10, rue du Docteur-Blanche, 75016 Paris, prend le nom de lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence . - Code de l'éducation Art. D211-12

Article ANNEXE 4

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Limite sud des parcelles A 1788 exclue puis A 370 exclue jusqu'à la rue Jean-Jaurès. Rue Jean-Jaurès jusqu'à l'avenue Boca. Avenue Boca jusqu'à la parcelle C 2192 exclue.

Article 1

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Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “ STEMO de la Charente-Maritime La Rochelle ”, sis immeuble Le Challenge, 1, rue Jean-Perrin, 17000 La Rochelle.

Article 1

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Il est procédé à l'extension d'un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “ STEMO Caen ”, sis ZAC Claude Monet, 2, place Jean Nouzille, 14000 Caen.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 3 février 1986 portant approbation des statuts de l'Agence nationale pour les aides techniques et l'édition adaptée aux personnes déficientes visuelles.

Jean Cattegno. Ce premier conseil assurera l'administration de l'association jusqu'à la réunion de l'assemblée générale qui aura lieu le ....

Article 2

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Série artistique : ― Jean Fautrier ; ― Jean Dufy (1888-1964) ; ― métropole : la vitalité de nos villes. Le coin du collectionneur (six timbres) : ― les appareils photos. Série Sur les chemins de Saint-Jacques de Compostelle.

LEGIARTI000032893164

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concernés par un démarrage de la facturation individuelle le 1er octobre 2016 en application de l'article 4 du présent arrêté et périmètre de celle-ci Finess juridique 730780103 Finess géographiques 730000080 Etablissement CH DE ST JEAN

Article 90

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Nationale des Caisses d’Assurance Maladie : Le Directeur Général, Nicolas REVEL Au titre des généralistes Le Président de la Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul

Article 1

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procédé à la création d'un établissement de placement éducatif et d'insertion de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “ EPEI de Bourges ”, relevant du ministère de la justice (direction protection judiciaire de la jeunesse), sis au 35, avenue Jean-Jaurès

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