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583 résultats pour « Jean-Yves Benoist »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

69dd3414cdc6046d471eb89d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Avril 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Société Coopérative de Crédit LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA [Localité 3] CENTRE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90307

Appel

26 février 2013

26 février 2013

Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 23 Septembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00470 APPELANT : Monsieur Laurent X... ... 72300 PRECIGNE présent, assisté de Maître Jean-yves

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6791dffc1c87724b5e69d971

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[D] IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Yves BENOIST substituant Me Christine DE PONTFARCY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS - N° du dossier 20220550

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb6ba8cdc6046d4728a5f7

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

l'ordonnance de référé dont la teneur suit en la cause d'entre : Madame, [U], [X], née le, [Date naissance 1] 1986, à, [Localité 1], employée de banque, domiciliée, [Adresse 1], Comparante par Maître Jean-Yves

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6864c20b31953a33f9365f1f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

barreau du MANS INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 10] [Localité 12] agissant poursuite et diligences de son Président en exercice [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Jean-Yves

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68f07f4947396eb608bc066e

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier L060012 INTIMEE : LA DIRECTRICE REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE ET DE [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Yves

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6684eab9a0de54ff609f7c4e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits de LA BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Yves

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

677f67b88c38f76f78303419

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MANS INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 6] [Adresse 12] [Localité 13] agissant poursuite et diligences de son Président en exercice [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Yves

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

633e6fc2f8faf13e2e973c60

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

plaidant au barreau de RENNES INTIME : L'ETAT représenté par MONSIEUR LE DIRECTEUR REGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE ET DE [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 12] Représenté par Me Jean-yves

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63c8edeadc5b777c90992e1c

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits de LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ANJOU ET DU MAINE [Adresse 11] [Localité 9] Représenté par Me Jean-yves

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65321a0c9e4ea48318f5a9fd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

né le 29 Décembre 1961 à [Localité 7] (72) chez Madame [E] [H] [Adresse 4] [Localité 8] Monsieur [T] [H] né le 26 Mars 1964 à [Localité 8] (72) [Adresse 6] [Localité 7] Représentés par Me Jean-Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur Jean C... Monsieur Philippe D... Monsieur Jean-Pierre E... Monsieur Jean-Pierre F... Monsieur Alain G... Monsieur Benoit H... I... ZZ... Monsieur Francis J...

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef5759cdc6046d47b5cf43

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Yves DELBART, juge rapporteur au tribunal composé de M. Benoit SERGHERAERT président de chambre, M. Jean-Yves DELBART, et M.

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef581acdc6046d47b5e517

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Yves DELBART, juge rapporteur au tribunal composé de M. Benoit SERGHERAERT président de chambre, M. Jean-Yves DELBART, et M.

Source officielle
CC

civ3

613721c6cd580146773f72c8

Cassation

29 juin 1992

29 juin 1992

(La Réunion), 8°) Mme Jean, Pascal Y..., demeurant Bourbier les Bas, chemin Maingard, à Saint-Benoit (La Réunion), 9°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f7329

Cassation

29 juin 1992

29 juin 1992

Jean, Laurent, Charles Z..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard n° 4, Bourbier-les-Bas, 8°/ Mme Marie, Odette Z..., épouse E..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef5742cdc6046d47b5cd09

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Yves DELBART, juge rapporteur au tribunal composé de M. Benoit SERGHERAERT président de chambre, M. Jean-Yves DELBART, et M.

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef574ecdc6046d47b5ce49

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Yves DELBART, juge rapporteur au tribunal composé de M. Benoit SERGHERAERT président de chambre, M. Jean-Yves DELBART, et M.

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef57c1cdc6046d47b5da20

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Yves DELBART, juge rapporteur au tribunal composé de M. Benoit SERGHERAERT président de chambre, M. Jean-Yves DELBART, et M.

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef5775cdc6046d47b5d224

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Yves DELBART, juge rapporteur au tribunal composé de M. Benoit SERGHERAERT président de chambre, M. Jean-Yves DELBART, et M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY, Jean-Baptiste RENOU, Anne CESBRON et Christine de PONTFARCY

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

26/02/2021

Voir →

Modifications diverses

Thierry PAVET, Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY et Jean- Baptiste RENOU

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

30/01/2020

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Radiations

BENOIST, Kenny, Jean, Yves

SIREN 527873368GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

06/06/2018

Voir →

Créations

NGU LIFE CHARPENTIER NGU LIFE, BENOIST, Kenny, Jean, Yves

SIREN 527873368GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

Immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

21/10/2016

Voir →

Modifications diverses

Thierry PAVET, Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY, Jean- Baptiste RENOU et Magali LECORNUE

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

29/10/2014

Voir →