Guy né le 18 Décembre 1943 à VIENNE, ISERE (038) Fils de C... Albert et de F...

Jean-Auguste, Antoine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

Guy SCHMITT, Président. -signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier présent lors du prononcé.

Guy X... et Madame Nelly Y... de toutes leurs demandes ; - condamne M.

une carabine Remington, Guy Y... s'étant occupé de procurer une carabine Winchester (dont Luc Y... devait se servir) et d'approvisionner les deux armes ; qu'en déduisant une prétendue complicité de A.

Guy X...

Guy Y..., demeurant "Le Grangis" à Murs par Châtillon-sur-Indre (Indre), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

G AC, M. et Mme AK C, M. et Mme AF N, M. et Mme AE de Guyer d'Orth, Mme V W, M. et Mme Z X, Mme Diana D, Mme Marie-Dominique Y, M. et Mme Jean H, Mme Fabienne I, M. et Mme P AA, Mme Marie AM, M. et Mme

Guy A..., demeurant à Vence (Alpes-maritimes), allée de la Reine Jeanne, défendeurs à la cassation Les demanderesses invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Jean, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 4°) Monsieur BIET XV..., demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 5°) Monsieur J...

Pierre M, demeurant ..., M. et Mme Jean-Guy N, demeurant ..., Mme Elisabeth O, demeurant ..., Mme Françoise P, demeurant ..., M. et Mme Didier Q, demeurant ..., M. Louis R, demeurant ..., M.

Jean-Guy Y, Mme Marie-Anne Y, M. Jean-Guillaume Y, Mlle Marie-Isabelle Y, Mlle Anne-Margaux Y et M. Pierre-Edouard Y, demeurant tous ... ; M.

Daniel D..., Bruno U..., Jean-François B..., Mme Ginette M..., MM. Pierre XZ..., AlainCambron, Mme Nicole XY..., M. François-Pierre O..., Mme J... de Freminville, MM.

Guy C..., demeurant 1, avenue du Président Auriol, 03100 Montluçon, 8°/ de M.

Guy, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 10 juillet 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui pour complicité d'assassinat et association de malfaiteurs, a

N I, Guy Lavenne, F C, la commune de Saint-Vallier-de-Thiey et K O. Article 2 - Sont désignés en qualité d'experts : - M.

Guy Z..., demeurant ..., 6°/ Mme C..., 7°/ M. Jacques C..., demeurant ensemble ..., 8°/ M. André D..., demeurant ..., 9°/ Mme E..., 10°/ M.

COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 11 OCTOBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2007 No-Pages Numéro

Jean-Luc X..., 2°/ Mme Bernadette Y..., épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2013 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre B), dans le litige les opposant

Michel, Thao-Thion Jean-Yves, Sital-Dahone Guy, A... Jules, I... Gilles, Bertil Karl XW..., R... Léon Maximilien, Lambert Christophe, Robert L..., O... Christian, H... Alain, C... Albert, S...