Codes de loi français

Article Annexe I

Joseph Weiser, Sulgen-D. 32,5 x 37 a) 605 Etablissements Gallier, Tinche­bray (61). 30 x 36 a) 606 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7)­. Gibis SA, Chatte (38).

Article 1

Les vans et caravanes répondant à ces conditions sont admis. La réglementation prévue par le code de la route en ce qui concerne les PTAC et PTRA doit être respectée.

LEGIARTI000050802675

placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets assemblés 16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries 16.24Z Fabrication d'emballages en bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie

Article ANNEXE

et sparterie. 16. 1 Sciage et rabotage du bois. 16. 10 Sciage et rabotage du bois. 16. 10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation. 16. 10B Imprégnation du bois. 16. 2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie

LEGIARTI000030366518

CPAM Rodez Libellé CPU 121 Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 130789274 Finess géographiques 130002827 Etablissement CENTRE HOSPITALIER JOSEPH

Article Annexe

-Van-Gogh, Neuilly-Plaisance (93) Section C n° 3361 9 086 850 104 Bâtiment ORLYVAL, bâtiment administratif d'Orlyval Chemin de Fresnes, Wissous (91) Section C n° 94 pour partie 273 312 105 Immeuble MICHEL BIZOT, logistique et génie climatique 37,

Article Annexe II

DIGNE Joseph / DIGNE Françoise - quai des Chantiers, 14520 Port-en-Bessin : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000031350582

français * Belgique Bruxelles Lycée français Jean Monnet * * * Lycée : séries ES, L et S Bénin (République du) Cotonou Etablissement français d'enseignement Montaigne * * * Lycée : séries ES, L et S Birmanie (Myanmar) Rangoun Ecole française Joseph

LEGIARTI000037561715

Bruxelles Lycée français Jean Monnet * * * Lycée : séries ES, L et S Bénin (République du) Cotonou Etablissement français d'enseignement Montaigne * * * Lycée : séries ES, L et S Birmanie (Myanmar) Rangoun Lycée français international de Rangoun-Joseph

LEGIARTI000032850921

Bruxelles Lycée français Jean Monnet * * * Lycée : séries ES, L et S Bénin (République du) Cotonou Etablissement français d'enseignement Montaigne * * * Lycée : séries ES, L et S Birmanie (Myanmar) Rangoun Lycée français international de Rangoun - Joseph

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Le Lamentin II, Le Lamentin III, Le Robert I, Le Robert II, La Trinité 2e circonscription Cantons de : L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Case-Pilote, Le Carbet, Le Lorrain, Macouba, Le Marigot, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Saint-Pierre, Saint-Joseph

Article Annexe I

R 60 Ventoux Rs 60 Ventoux B 65 Luberon R 58 Luberon Rs 58 Luberon B 65 Vacqueyras R 40 Vacqueyras Rs 40 Vacqueyras B 40 Gigondas R 40 Gigondas Rs 40 Beaume de Venise R 42 Rasteau R 40 Condrieu B 42 Cornas R 42 Saint-Joseph

Article ANNEXE I

Petite-Ile. 162,81 97 406 La Plaine-des-Palmistes. 5 654,53 97 408 La Possession. 8 215,67 97 409 Saint-André. 245,06 97 410 Saint-Benoît. 13 495,02 97 411 Saint-Denis. 6 064,10 97 412 Saint-Joseph

LEGIARTI000050802679

placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets assemblés 16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries 16.24Z Fabrication d'emballages en bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie

LEGIARTI000034461330

0130084W Collège Grande Bastide MARSEILLE Aix-Marseille 0130093F Collège Fraissinet MARSEILLE Aix-Marseille 0130158B Collège Seyssaud SAINT-CHAMAS Aix-Marseille 0131261A Collège Auguste Renoir MARSEILLE Aix-Marseille 0131366P Collège Saint-Joseph

Article ANNEXE 7

En limite de la placette Saint-Joseph, contour ouest de la parcelle AX 804, limite nord de la parcelle AX 803, limite ouest de la parcelle AX 109.

LEGIARTI000039240198

Académie de Lyon Collège Le Grand Cèdre Coligny Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph

Article Annexe II (suite)

Chantiers Chauvet Jean, puis Chantiers Chauvet Marie-Joseph, puis CRNP (Construction et réparation navale de Paimboeuf), 10, rue Pitre-Chevalier, 44560 Paimboeuf : de 1970 à 1992.

Article (45 à 50)

ANGERS 49 Boulevard Jacques Portet Rue de Frémur ANGERS Avenue Winston Churchill ANGERS 49 Boulevard Eugène Chaumin Avenue Winston Churchill ANGERS Rue de Létanduère ANGERS 49 Boulevard Joseph